Leviathan

Il n'est, entre les commentateurs de Hobbes, qu'un point d'accord : le mythe de Léviathan qui donne forme à sa théorie de l'État, constitue une figure majeure de la modernité politique. Au philosophe anglais est attribuée, selon les interprétations, la paternité du totalitarisme ou du libéralisme. On le déclare tantôt apôtre des régimes autoritaires, tantôt avocat des droits de l'individu. Sa défense de la monarchie masquerait, pour certains, une apologie de tout pouvoir établi de facto quand s'y dévoilerait, pour d'autres, une justification anticipée du despotisme éclairé ou encore un plaidoyer en faveur de l'État de droit protecteur des libertés et du bien-être des personnes. Qu'est-ce donc que cette souveraineté absolue dont Hobbes propose la théorie ? Quels rapports entretient-elle avec le fait historique de l'absolutisme ? Comment comprendre qu'elle ait pour principal point d'appui la notion de contrat social ? De quelles conceptions juridiques est-elle porteuse ? Rien, à cet égard, ne va de soi et si la doctrine politique de Hobbes révèle contradictions ou apories, encore convient-il d'en prendre l'exacte mesure afin d'en apprécier la fécondité. C'est alors qu'il peut apparaître que le discours de Hobbes sur la souveraineté doit être lu comme discours du pouvoir légitime et que, par là, s'y annonce le caractère absolu et libérateur de l'État moderne.

Jean Bodin (1530-1596) pense la République au tournant de deux âges et élabore ainsi une théorie de la souveraineté qui pose la première pierre de l'Etat moderne et centralisateur. « Copyright Electre »

Malgré les critiques, l'Assemblée nationale constituante de 1789 a pratiqué des méthodes de travail correctes. « Copyright Electre »

Samuel von Pufendorf (1632-1694), jurisconsulte, conseiller politique des princes, historien, moraliste, théologien, s'est intéressé de très près à l'actualité complexe et aux idées de son temps. « Copyright Electre »

Le passage de la Seconde République au Second Empire a été longtemps analysé au prisme d'une stricte morale républicaine. Le coup d'État du 2 décembre 1851 et ses suites répressives ont perpétué une double méfiance à l'égard du suffrage universel et d'un exécutif fort, interdisant pour un siècle l'élection populaire du chef de l'État. Une analyse dépassionnée permet de distinguer en 1851-1852 le heurt de deux conceptions opposées des rapports entre le droit et l'État, entre la constitution et la souveraineté du peuple. Je n'étais sorti de la légalité que pour rentrer dans le droit. Plus de sept millions de suffrages viennent de m'absoudre, déclarait Louis-Napoléon Bonaparte après l'appel au peuple de 1851. Vox populi, vox Dei. Dans la perspective plébiscitaire - laquelle a sa cohérence juridique - il est vain de déplorer la violation flagrante de la constitution de 1848 par le prince-président : quand le Souverain a tranché, le droit antérieur (quelles que soient les valeurs qu'il consacre) ne peut que céder la place à un droit nouveau (quelle qu'en soit la teneur), fruit de la volonté du peuple. Or, les électeurs se sont prononcés par deux fois, et massivement, pour le changement de régime (20-21 décembre 1851, 21-22 novembre 1852) ; cette adhésion sera renouvelée lors des élections législatives, et confirmée par l'ultime plébiscite du 8 mai 1870. Comme expérience politique sous-entendant l'exercice périodique de la souveraineté constituante, le régime du Second Empire demeure unique dans l'histoire contemporaine. Quant aux entorses à la liberté de l'électeur, elles sont à replacer dans leur époque, celle des premiers balbutiements - spontanés, désordonnés, contradictoires, souvent unanimistes - d'un suffrage universel que Napoléon III, paradoxalement, a contribué à acclimater.

Si l'on sait que l'Angleterre des XVIIe et XVIIIe siècles a été un formidable laboratoire des techniques constitutionnelles modernes, les conditions précises de cette élaboration sont dissimulées derrière un voile de confusion. Cela est spécialement vrai de ce qui est couramment tenu pour l'un des principaux legs de l'époque allant de la glorieuse révolution de 1689 jusqu'aux premières années du règne de Victoria : la responsabilité politique du cabinet. L'univers politique du grand XVIIIe siècle anglais est infiniment riche et fragmenté. Cette complexité a longtemps été dédaignée par l'histoire des régimes et des formes politiques. L'objet de cet ouvrage n'est pas de rétablir la vérité, qui ne se trouve nulle part, mais de faire apparaître les voies et moyens d'un processus déterminant pour l'histoire politique et constitutionnelle de l'Europe, tout en suggérant les lignes de force de ce processus. L'histoire de la responsabilité politique n'est pas celle de l'assujettissement progressif d'une puissance exécutive sortie tout armée de la période Tudor et Stuart. Le cabinet est issu d'une crise du système ancien de la responsabilité exécutive. [...] La formule du cabinet responsable apparaît dès lors comme un pléonasme : le cabinet est modelé par la responsabilité. Dans le sillage de ce premier combat, on lit le mouvement de renforcement continu de l'exécutif, qui n'est pas étranger, au contraire, à l'histoire de la responsabilité. [...] Il apparaît que les trois grandes formes répertoriées (procédure pénale, contrôle politique sur le fondement de la confiance, relations entre le ministère et le peuple) ne se succèdent pas élégamment, mais vivent et meurent les unes des autres, dans un processus complexe où le nouveau prend les traits de l'ancien, et où cet ancien ne dépérit jamais entièrement.

Le livre se propose, à titre d'hypothèse heuristique, de prendre au sérieux le discours des juristes qui cherchent à donner une assise intellectuelle au « droit » nazi. C'est pourquoi le droit nazi est qualifié de « droit monstrueux » plutôt que de « non-droit ». Cette dernière manière ne permet en effet pas de comprendre les ressources et ressorts intellectuels mobilisés par ces auteurs pour les renvoyer simplement à l'irrationalité, comme si le monde des juristes était tout à coup devenu fou ou purement opportuniste en 1933. À un tel type d'approches psychosociologiques, nous préférons ici une approche tératologique, permettant de décrypter la logique interne, la grammaire générative d'un discours monstrueux sur un droit monstrueux qui autorise à justifier « en droit » l'injustifiable moral. Sont analysés successivement le problème de la conversion de l'élite juridique au nazisme (1. Conversions), les torsions et retournements opérés sur le discours juridique classique (2. Inversions), puis les caractères de la normativité nazie (3. Perversions).

Les traits par lesquels on caractérise l'État, spécialement l'État constitutionnel moderne, la souveraineté, la personnalité, la représentation ou la séparation des pouvoirs, ne sont pas des qualités objectives qu'on pourrait décrire à l'aide de théories, car ce sont des théories. Elles n'informent pas sur l'État, mais le constituent. Non seulement elles fournissent la justification des décisions fondamentales concernant l'organisation de l'État, mais elles produisent les concepts sans lesquels les décisions fondamentales de l'État ne pourraient même pas être énoncées. Aussi ne peuvent-elles se comprendre que dans leur rapport au discours juridique et au droit. Les concepts de la « théorie de l'État » sont d'abord et avant tout des concepts juridiques, dont l'apparition et le développement résultent des transformations du droit, c'est-à-dire en définitive de l'État lui-même. C'est pourquoi la théorie générale de l'État ne peut être que la théorie de ces théories et non celle d'un objet empirique extérieur. Elle doit se construire comme métathéorie juridique. Une théorie juridique de l'État ainsi conçue doit être distinguée de quelques disciplines voisines. Il s'agit d'abord de la théorie générale de l'État, telle qu'on la concevait en Allemagne au xixe siècle, métaphysique et normative, confondue avec son objet, qui entendait prolonger la philosophie politique classique pour contribuer au perfectionnement et au progrès de l'État. Elle est aussi distincte d'une science politique descriptive, d'inspiration sociologique, dont l'objet n'est pas l'État, mais le pouvoir poli-tique, appréhendé indépendamment de la forme juridique dans laquelle il s'exerce. Mais elle ne saurait davantage se confondre avec une Histoire des idées, qui ne percevrait pas le rapport des théories aux pratiques juridiques. La tâche de la théorie juridique de l'État n'est pas de pénétrer une quelconque nature de l'État ni de produire des justifications, mais de rechercher la relation entre ce système de principes et de concepts et la structure générale du système juridique. Il s'agit pour la théorie juridique de l'État, au lieu d'analyser l'État au moyen des théories de l'État, de comprendre les théories de l'État, c'est-à-dire l'État, par le droit. Les études réunies dans ce volume portent à la fois sur la méthodologie de la science du droit et sur quelques-unes de ces « théories » de l'État, parmi les plus importantes : définition de l'État, séparation des pouvoirs, sources du droit, constitutionnalisme, fonctions de l'État, théorie de l'interprétation.

PREMIÈRE PARTIE - L'ÉTAT DE SUJETS OU LA MODERNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE DE BODIN TITRE I - LA LOY OU LA DOMINATION DU SOUVERAIN SUR LES SUJETS ÉTATIQUES. DEUXIÈME PARTIE - L'ÉTAT DE CITOYENS OU LA SOUVERAINETÉ CONSTITUANTE DU PEUPLE. TITRE I - LA CONSTITUTION COMME COMMANDEMENT CONSTITUTIONNEL. TITRE II - LA DISTINCTION ENTRE L'ACTE CONSTITUANT ET L'ACTE DE RÉVISION OU LA QUESTION DE L'ABOLITION DE LA CONSTITUTION

Ce deuxième volume de l'étude des passions aux XVIe et XVIIe siècles (le premier volume était consacré aux passions antiques et médiévales) aborde à travers les figures de Vivès, de Machiavel, au XVIe siècle, la naissance de la première théorie moderne des passions, articulée sur les lois et moeurs de la Cité et ses conflits. Au XVIIe siècle les grandes doctrines philosophiques se doivent d'en rendre compte. A l'époque classique les passions irriguent la politique comme la philosophie, elles servent à expliquer l'utilité de la tragédie, les mobiles des héros, les règles de la vraisemblance... Puis avec les Lumières les passions se confrontent à la raison, en témoignent l'enchevêtrement des thèmes chez Rousseau et la difficulté de Diderot à élaborer une théorie des affects.

Le jeu institutionnel des démocraties occidentales est largement dominé à l'heure actuelle par un organe dont le nom désigne l'exact contraire de ses fonctions : le pouvoir exécutif. Alors qu'ils sont théoriquement conçus comme des exécutants, les chefs d'État et de gouvernement, les ministres et l'ensemble de l'appareil administratif, dirigent, décident, légifèrent et tendent, aux yeux de tous, à incarner le pouvoir. C'est à la résolution de ce paradoxe qu'est consacré cet ouvrage, qui entend éprouver de manière réaliste le mythe de la séparation des pouvoirs, en le confrontant aux infinies activités exercées de nos jours par nos « Exécutifs ». Par-delà les théories juridiques des fonctions de l'État, qui plongent leurs racines chez Locke, Montesquieu et Rousseau, ce livre cherche à renouer avec les anciennes conceptions du pouvoir pour saisir la véritable essence de tout Exécutif : survivance finaliste de l'autorité politique, au sens fort du terme, dans un monde fonctionnel où la possibilité même de l'auctoritas est désormais compromise.

Les passions ne sont pas ce qu'on croit. Dans l'Antiquité la connaissance des passions est avant tout une connaissance de l'action sur les passions, il n'y a guère de place pour une consistance théorique autonome de la passion. A l'âge classique les passions sont prises comme objets de science, éléments constitutifs de l'homme. Cette conception théorique est constitutive d'une anthropologie. A la question antique « Comment agir sur les passions ? » se substitue la question moderne « Comment constituer une géométrie des passions ? » Ce volume est le premier d'une série consacrée à l'étude des passions, le legs antique et médiéval. Ce thème a fait l'objet de travaux organisés dans le cadre de l'Ecole normale de Fontenay Saint Cloud (mars - avril 1997).

Friedrich Carl von Savigny (1779-1861) commence ses études de droit en 1795 et se destinera très vite à la recherche et à l'enseignement et non aux carrières juridiques et administratives comme ses ancêtres. Il fut l'élève des plus grands juristes de son temps et débute son enseignement de droit privé romain en 1801 (sa carrière dura plus de 40 ans). Il s'impose très rapidement comme un brillant civiliste dans ses travaux de recherche, ses publications et son enseignement. Il participera sur la demande du gouvernement prussien à la création de l'Université de Berlin, et organise les études juridiques centrées sur le droit romain. Personnalité officielle il participe aux travaux du Conseil d'Etat prussien et assume sur la demande du roi Frédéric Guillaume IV le ministère de la révision des lois, ceci jusqu'en 1848. Cet ouvrage, grâce à la traduction inédite de ce texte (selon l'auteur un manifeste pour une défense d'une école du droit historique), est l'un des grands écrits de l'histoire de la pensée juridique occidentale (au même titre que l'ouvrage de Grotius).    

L'apparition et le fonctionnement du raisonnement économique dans un parcours qui va du droit naturel à la théorie du gouvernement. Par une spécialiste de la philosophie politique et de la philosophie des Lumières. « Copyright Electre »

La pensée politique européenne contient un vaste réservoir d'idées et de conceptions qui peuvent servir de remèdes aux maux des sociétés contemporaines. Ces idées et ces conceptions - inspirées par le républicanisme et l'humanisme civique - ont constitué, jusqu'à une période récente, une sorte de « face cachée » dans l'écriture de l'histoire de la philosophie politique moderne, alors même qu'elles représentent un trésor pour faire face aux difficultés que rencontre l'affranchissement de l'individu dans les sociétés libérales de notre temps.

Durant le XXe siècle le libéralisme a fait l'objet de deux vagues critiques successives, le communisme et le fascisme. Le libéralisme reste seul en lice aujourd'hui mais les questions soulevées demeurent.  MacIntyre est un intellectuel atypique, membre du parti communiste de Grande Bretagne dans les années 40 puis militant de la Nouvelle Gauche dix ans plus tard puis émigré aux Etats-Unis où il renonce à toute activité politique et se convertit au catholicisme et devient disciple de saint Thomas d'Aquin. Il a toujours placé au coeur de sa réflexion ce que le libéralisme tient par contre toujours en marge de la politique : l'âme, la communauté et la vérité. Il dénonce le relativisme moral qui, selon lui, est lié aux progrès unilatéraux de la liberté. Il subordonne la question de la liberté à celle de la rationalité pratique, la capacité de choisir à celle de choisir intelligemment.  

Dans la France de Louis XIV, à l'époque du théologien Bossuet et du magistrat Domat, le statut accordé à l'Etat ne coïncide que partiellement avec celui que lui assure la tradition scolastique. A travers les nombreuses variantes qui s'y rencontrent, l'enseignement commun, tel qu'on peut le saisir dans la présentation faite par Suarez par exemple, s'efforce d'étirer le lien de l'Etat à Dieu, auteur du droit naturel, source et fondement de l'ordre structurant les communautés humaines. Ce sont à la fois les formes traditionnelles de la présence de Dieu au droit ainsi que les mutations les modifiant que l'auteur décrit dans ce livre d'histoire juridique. En mettant en regard le discours du Palais, c'est-à-dire des juges, et le discours de la théologie, l'auteur tente de discerner ce qui, aux XVIe et XVIIe siècles, change et demeure dans la manière dont la pensée juridique traduit les liens du droit à Dieu.

En partant de l'étude des doctrines parlementaires des Lumières, le dessein de cette enquête était d'apporter une contribution à l'histoire des doctrines libérales en France. Contrairement aux idées les plus reçues, l'étude des doctrines des magistrats de la fin de l'Ancien Régime révèle une réflexion cohérente de la grande robe française sur la question des institutions libérales. Au sein du complexe des pensées libérales, ces doctrines se singularisent par leur attachement à une forme de libéralisme institutionnel et non individualiste que cet ouvrage tente de mettre à jour en procédant, à partir de l'étude de sources diverses - au premier rang desquelles les remontrances parlementaires -, à une étude systématique de la pensée des grands robins de l'ancienne France.

L'exécutif, tel que conçu à l'origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L'exécutif est d'abord incarné par un roi constitutionnalisé, c'est-à-dire dont l'existence dépend de la Constitution, mais sa mise en oeuvre dépend de l'acceptation de la couronne constitutionnelle. L'exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L'exécutif est encore exécutant, en ce sens qu'il doit assurer l'effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d'exécution. L'exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner.

Ce livre est le prolongement de deux autres déjà publiés dans la collection « Léviathan » (Pour une théorie juridique de l'État et La théorie du droit, le droit, l'État). Il expose les recherches entreprises depuis en application de la théorie réaliste de l'interprétation et de la théorie des contraintes juridiques, auxquelles l'auteur a contribué et qui visent à soumettre l'État et le droit à une analyse de type causal, qui pourtant ne se confond pas avec une analyse de type sociologique. Cette approche permet de reformuler et de traiter de manière nouvelle quelques-unes des questions classiques de la théorie générale du droit et de l'État.

Cet ouvrage analyse pour la première fois en langue française, la pensée juridique de John C. Calhoun (1782-1850), homme politique de premier plan, plusieurs fois ministre et vice-président des Etats-Unis. Il fut l'un des plus brillants constitutionnalistes de l'histoire américaine. Les Etats-Unis connurent entre 1828 et 1833 une crise constitutionnelle autour de la question de la nature de l'Union, crise appelée crise de l'annulation durant laquelle les interventions de J. C. Calhoun furent fondamentales pour sauver la Constitution américaine. Ceux qui s'intéressent à la construction européenne liront avec intérêt les enseignements de cette grande crise constitutionnelle américaine et les arguments majeurs en faveur de la primauté du droit communautaire sur les droits internes, de la majorité qualifiée...