FeniXX réédition numérique (LGDJ)

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Pris entre la logique du système juridique, qui prédispose à la sacralisation et au dogmatisme, la logique de ses intérêts professionnels, qui pousse au corporatisme, et la logique des autres intérêts sociaux, parmi lesquels ceux du personnel politique sont prédominants, le magistrat cultive, de son mieux, le centrisme professionnel. Chercheur au CNRS, l'auteur est sociologue du droit. « Copyright Electre »

A partir d'un séminaire organisé en 1993, cet ouvrage aborde les grandes transformations à l'oeuvre dans notre modèle de justice des mineurs : les nouvelles représentations de l'enfant, le rôle du juge et l'impact du pluralisme judiciaire au sein de notre justice des mineurs en sont les thèmes majeurs. « Copyright Electre »

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Le concept d'internormativité invite à l'étude des rapports entre le droit et les autres espèces de normativité sociale. Or on ne peut appréhender la réalité des mélanges normatifs anciens ou nouveaux sans récuser la théorie pure du droit qui va de pair avec le projet politique moderne. « Copyright Electre »

Présente le système de fonction publique d'Etat et des collectivités territoriales des douze pays européens, ainsi que la fonction publique communautaire : effectifs, systèmes de carrière ou d'emploi, syndicalisme, rapport au politique, etc. En saisissant l'esprit des fonctions publiques, cet ouvrage fait connaître la culture des agents publics. « Copyright Electre »

En France, il existe deux presses. La première, - héritière, à la Libération, de celle issue de la Résistance -, se considère comme un service public, usager d'un autre service public, La Poste. Elle gère des structures coopératives - pour la distribution ou l'achat de papier - qui bénéficient de situations de monopole. Elle est structurée en petites entreprises, indépendantes, mais insuffisamment capitalisées. De plus, la stagnation de ses ventes assombrit ses perspectives d'avenir. La seconde - formée autour de la presse magazine - se veut une industrie. Elle est, soit structurée au sein de groupes, parfois multimédias, soit adossée à des conglomérats d'entreprises dont elle ne constitue qu'une activité accessoire. Davantage que des subventions, elle réclame un véritable droit de la concurrence, des relations de client à fournisseur avec La Poste, ainsi qu'un environnement législatif lui permettant d'évoluer vers le multimédia. En 1997, les aides publiques à la presse totalisent plus de 8,7 milliards de francs, soit 12 % de son chiffre d'affaires ; pourtant, les critiques concernant ces aides pleuvent de tous côtés, et chacun s'accorde à reconnaître que l'ensemble du système est inadapté, inefficace, et qu'il entraîne des effets pervers. En cette fin de siècle, la situation de la presse française est donc inquiétante ; elle l'est par l'ankylose de certaines de ses structures de fabrication et de distribution ; elle l'est aussi par l'influence qu'exerce l'État sur la répartition des recettes publicitaires et celle de La Poste, enfin sur ses dépenses de transport. L'affaire est importante, puisque la presse participe à la formation de l'opinion publique et que son indépendance financière est nécessaire au bon exercice de ses responsabilités ; c'est pourquoi fragiliser la presse revient à fragiliser la démocratie.

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La décentralisation, facteur d'émancipation et d'efficacité, revêt deux formes distinctes qui sont liées. Elle s'opère du centre de l'appareil administratif vers la périphérie et de l'ensemble de cet appareil vers les libres organisations de la société civile. Les libertés locales et l'essor des associations doivent donc aller de pair, pour contribuer au développement économique et social des communes, départements, régions. Mais que faut-il, dans la pratique, pour qu'il en soit réellement ainsi ? Le présent ouvrage résume d'abord les tendances actuelles qui nécessitent, favorisent ou contrarient le progrès des actions concertées et des concours mutuels de ces partenaires, publics et privés. Puis il analyse de façon approfondie le droit et le fait en la matière, afin de préciser les objectifs et les moyens de la coopération dont il s'agit. Pour que les Français prennent eux-mêmes davantage en main les affaires qui les concernent de près, pour qu'ils multiplient entre eux les solidarités, pour que les pouvoirs publics, en réponse, préfèrent dans plus de cas le « faire-faire » au « faire », pour que les applications de la loi de 1901, sans démentir son esprit, s'adaptent à une situation qui n'est plus celle de sa date, grâce à un bon emploi de la force associative, il convient de bien comprendre, pour bien pratiquer, ce qui fait des associations des participantes au débat local, dûment informées et écoutées, en même temps que des auxiliaires précieuses pour les élus locaux et leurs services.

Issu d'un enseignement de 3e cycle de science politique, cet ouvrage entend, plutôt que transmettre un savoir, ouvrir des pistes de recherche. On n'y trouvera donc pas une analyse détaillée de la configuration de dispositifs politiques et administratifs bien étudiée ailleurs, mais des éléments de réflexion d'ordre théorique. Son ambition est de poser les jalons d'une approche sociologique des institutions. Après avoir procédé à une déconstruction des éléments constitutifs de l'ordre politique (1re partie), l'ouvrage expose les ressorts de la dynamique politique (2e partie), avant d'évoquer quelques-unes des manifestations de l'évolution du politique dans les sociétés contemporaines (3e partie).

Deux parties : Le pouvoir local face au changement, Transfert de compétences ou transfert de charge? « Copyright Electre »

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Une analyse de l'étendue du pouvoir du Président de la République et de son évolution en fonction de la régionalisation. « Copyright Electre »

Le paysage audiovisuel se transforme sous nos yeux. En attendant le mariage d'Internet et de la télévision, on assiste, avec la multiplication des chaînes diffusées par satellite, aux premiers effets de la révolution numérique qui nous font entrer dans l'ère de la surabondance, tandis que les États-Unis passent de la suprématie à l'hégémonie. Dans un espace audiovisuel désormais global et mondial, notre législation devra tenir compte de cette évolution et le secteur public s'y adapter. Il nous faudra en redéfinir les missions et lui assurer les moyens nécessaires, si l'on veut qu'il reste cette référence indispensable à la préservation de notre identité culturelle dans un monde soumis à la plus brutale des compétitions aussi bien culturelles que commerciales.

Adversaires hier, partenaires aujourd'hui, associés demain, les pays d'Europe centrale et orientale ont résolument emprunté la voie difficile de la démocratisation et de l'économie de marché. La perspective de leur adhésion à l'Union européenne a été acceptée par le Conseil européen de Copenhague en juin 1993. Mais l'Union européenne ne saurait se contenter de leur proposer une ouverture économique. Elle doit aussi les inviter à partager, à nouveau, ses valeurs et sa culture. Or, dans l'immédiat, l'Europe centrale et orientale a surtout soif d'images nouvelles. Dans ce contexte, quelle doit être la stratégie audiovisuelle de la France ? Faut-il soutenir les chaînes publiques, avec lesquelles les opérateurs publics français ont l'habitude de travailler ? Faut-il, au contraire, soutenir les projets concurrents d'opérateurs privés ? Parce qu'en Europe centrale et orientale, il existe une profonde attente de la France, il revient aux Français de ne pas la décevoir...

En France, tout ce qui concerne l'audiovisuel fait plus souvent appel à la passion qu'à la raison. Au sein de ce secteur en constante évolution tout s'entrechoque : règlements nationaux et européens, technologies, programmes, statuts, organisations... Qui pouvait imaginer cette situation, il y a un demi-siècle, alors qu'existait seulement la radio, ou, comme l'on disait à l'époque, la TSF ce petit stratus annonciateur du déluge médiatique ? Actuellement, les Français consacrent plus de trois heures par jour à la télévision ! Nous détenons peu de records mondiaux, mais celui du nombre de réformes de l'audiovisuel et celui de leur échec régulier ne sont contestés par personne. Jusqu'à quand la France continuera-t-elle à se construire des lignes Maginot ? Jusqu'à quand, dans une compétition internationale sans merci -celle de l'audiovisuel refusera-t-elle de prendre la place qui pourrait être la sienne, l'une des toutes premières ? Telles sont les analyses présentées et les questions posées par Jean Cluzel. D'où les sept tomes d'une synthèse qui - après une préface générale de Dominique Wolton - prend appui sur une vingtaine de rapports sénatoriaux.

Monsieur Théodore Ivainer pouvait, dans sa recherche, se prévaloir d'une double qualification : d'une part, une connaissance méditative et critique de tout ce que la logique, l'épistémologie et la philosophie modernes ont écrit de meilleur ; de l'autre, une expérience presque professionnelle de la pratique judiciaire, si bien que les espèces se sont présentées à lui spontanément pour illustrer ses démonstrations et leur enlever toute aridité. Dans la lecture d'une oeuvre aussi inventive, les rencontres heureuses ne se comptent pas : tantôt c'est le rajeunissement d

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Décrit les deux types fondamentaux d'administration provinciale : les pays d'élections comme type de l'administration centralisée, et les pays d'état comme type de l'administration décentralisée et étudie les tendances décentralisatrices qui se font jour dans la seconde moitié du XVIIIe siècle et particulièrement aux environs de 1780. « Copyright Electre »

En France, tout ce qui concerne l'audiovisuel fait plus souvent appel à la passion qu'à la raison. Au sein de ce secteur en constante évolution tout s'entrechoque : règlements nationaux et européens, technologies, programmes, statuts, organisations... Qui pouvait imaginer cette situation, il y a un demi-siècle, alors qu'existait seulement la radio, ou, comme l'on disait à l'époque, la TSF ce petit stratus annonciateur du déluge médiatique ? Actuellement, les Français consacrent plus de trois heures par jour à la télévision ! Nous détenons peu de records mondiaux, mais celui du nombre de réformes de l'audiovisuel et celui de leur échec régulier ne sont contestés par personne. Jusqu'à quand la France continuera-t-elle à se construire des lignes Maginot ? Jusqu'à quand, dans une compétition internationale sans merci - celle de l'audiovisuel- refusera-t-elle de prendre la place qui pourrait être la sienne, l'une des toutes premières ? Telles sont les analyses présentées et les questions posées par Jean Cluzel. D'où les sept tomes d'une synthèse qui, après une préface générale de Dominique Wolton, prend appui sur une vingtaine de rapports sénatoriaux.

En France, tout ce qui concerne l'audiovisuel fait plus souvent appel à la passion qu'à la raison. Au sein de ce secteur en constante évolution tout s'entrechoque : règlements nationaux et européens, technologies, programmes, statuts, organisations... Qui pouvait imaginer cette situation, il y a un demi-siècle, alors qu'existait seulement la radio, ou, comme l'on disait à l'époque, la TSF ce petit stratus annonciateur du déluge médiatique ? Actuellement, les Français consacrent plus de trois heures par jour à la télévision ! Nous détenons peu de records mondiaux, mais celui du nombre de réformes de l'audiovisuel et celui de leur échec régulier ne sont contestés par personne. Jusqu'à quand la France continuera-t-elle à se construire des lignes Maginot ? Jusqu'à quand, dans une compétition internationale sans merci -celle de l'audiovisuel refusera-t-elle de prendre la place qui pourrait être la sienne, l'une des toutes premières ? Telles sont les analyses présentées et les questions posées par Jean Cluzel. D'où les sept tomes d'une synthèse qui - après une préface générale de Dominique Wolton - prend appui sur une vingtaine de rapports sénatoriaux.

En France, tout ce qui concerne l'audiovisuel fait plus souvent appel à la passion qu'à la raison. Au sein de ce secteur en constante évolution tout s'entrechoque : règlements nationaux et européens, technologies, programmes, statuts, organisations... Qui pouvait imaginer cette situation, il y a un demi-siècle, alors qu'existait seulement la radio, ou, comme l'on disait à l'époque, la TSF ce petit stratus annonciateur du déluge médiatique ? Actuellement, les Français consacrent plus de trois heures par jour à la télévision ! Nous détenons peu de records mondiaux, mais celui du nombre de réformes de l'audiovisuel et celui de leur échec régulier ne sont contestés par personne. Jusqu'à quand la France continuera-t-elle à se construire des lignes Maginot ? Jusqu'à quand, dans une compétition internationale sans merci - celle de l'audiovisuel - refusera-t-elle de prendre la place qui pourrait être la sienne, l'une des toutes premières ? Telles sont les analyses présentées et les questions posées par Jean Cluzel. D'où les sept tomes d'une synthèse qui - après une préface générale de Dominique Wolton - prend appui sur une vingtaine de rapports sénatoriaux.

Puisqu'il est impossible de se limiter à un point de vue strictement technologique dans toute analyse des opinions, il en résulte, lorsqu'on se place dans le cadre particulier de la psychologie de l'impôt, l'obligation de se mettre tour à tour à la place de chacun des acteurs de la vie fiscale. Cela veut dire, en clair, que toutes les personnes ayant à quelque titre que ce soit à connaître des impôts doivent être prises également en considération. Le problème se pose donc exactement dans les mêmes termes s'il s'agit du ministre en charge de la fiscalité, d'un haut fonctionnaire de la D.G.I. ou du S.L.F., d'un inspecteur des impôts ou du plus modeste des agents d'exécution de l'administration fiscale. Il concerne également les diverses catégories de comptables et de conseillers fiscaux ainsi que les juges de l'impôt. Il s'étend à l'ensemble des contribuables, petits ou gros, quelle que soit leur activité, à ceux qui paient régulièrement leurs impôts, aux petits fraudeurs occasionnels, aux grands fraudeurs ou aux ennemis déclarés du fisc. Il est même nécessaire de savoir se mettre à la place des responsables des divers syndicats du personnel des administrations fiscales comme des leaders des groupements antifiscaux. Une telle gymnastique de l'esprit serait toutefois vaine si elle se réduisait à une simple performance technique. Pour être efficace, elle doit être sincère. Elle est même d'autant plus efficace qu'elle est plus sincère. Le psychologue de l'impôt doit donc s'engager, ne fût-ce qu'un instant de raison, dans les catégories de la pensée de son interlocuteur quel qu'il soit.

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Montesquieu le revendicateur est dépassé. Il avait conçu, et universalisé, trois formes de gouvernement La Cinquième République lui en offre une quatrième : La Démonarchie. La définition en est simple. Le régime repose sur des fondations démocratiques ; et, sur ces fondations, il modèle une monarchie. Chaque jour, depuis un tiers de siècle, l'observateur attentif du fonctionnement de la République française peut le constater. Serait-ce l'avenir des régimes politiques européens ?

Les collectivités locales jouent un rôle de plus en plus important en France mais aussi dans tous les pays francophones. Devenues partenaires et acteurs fondamentaux de la vie économique et sociale, leurs interventions doivent pouvoir être évaluées dans des termes voisins de ceux des entreprises privées c'est-à-dire a travers des grilles d'audit adaptées a leurs particularités. L'ouvrage sur « l'audit des collectivités locales en France et dans les pays francophones » se situe dans cette perspective de l'évaluation qualitative et quantitative de l'action de ces collectivités aussi bien en France que dans les pays francophones développés (Belgique, Canada et Suisse) ou en voie de développement (essentiellement les pays africains d'expression française). Ce livre est, à la fois, un support de gestion à l'usage des décideurs territoriaux francophones (élus et administrateurs) et un ouvrage de réflexion sur les diversités internationales de la gestion des collectivités locales, source de comparaisons et d'information pour tous les lecteurs intéressés par l'évolution de la vie publique locale en France et dans les pays francophones.

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La décentralisation est le théâtre des opérations. L'argent local est le nerf de la guerre. Qu'il s'agisse du tribut fiscal. Qu'il s'agisse des batailles gagnées sur l'État. Qu'il s'agisse des défaites provoquées par l'inexpérience de gestion. On peut ainsi examiner l'étroitesse de la marge de manoeuvre des collectivités dans le domaine de l'impôt : leur liberté tombe en guenilles... Puis considérer la réalité de leur dépendance vis-à-vis des concours accordés par le pouvoir central, qui nourrit une guerre permanente, via les ministres et les parlementaires, entre les fonctionnaires et les élus locaux : elles portent bien la livrée de la nécessité... Et constater l'inégalité des conditions de leur combat avec les établissements de crédit, arbitré, en cas de crise, par l'État : elles cèdent trop souvent aux atours de la facilité... Enfin, évoquer les multiples contentieux nés des modalités retenues pour les compensations versées, par l'État, au titre des transferts de compétences décidés depuis les années quatre-vingt : elles revêtent alors les habits neufs de la responsabilité.

Gaulliste de gauche, Léo Hamon est fidèle à la conception gaullienne qui fait du chef de l'État « l'homme de la nation entière », gardien de la continuité et de l'unité nationale ; il s'adresse donc ici au Président de la République nouvellement élu. Une révolution culturelle tranquille a déjà rapproché les opinions des français ; les médias et les appareils de partis peuvent parfois tendre à « écarteler le consensus ». Mais le rappel à l'unité est dans le pays une exigence profonde, qui tient à la structure même de notre État. La vocation du « monarque républicain » est de conduire une action de rassemblement. À quelles conditions, comment, selon quelles modalités possibles ? Léo Hamon pose les questions et propose des solutions ; il en étudie les conséquences sur les institutions. Pour que les hommes puissent obéir à la logique des choses !

À l'aube du troisième millénaire, la télévision représente le phénomène mondial le plus important. Le XVIIIe siècle a été « le siècle des Lumières » et le XIXe, celui de la révolution industrielle ; notre époque est celle de la télévision. C'est pourquoi le secteur de la communication, sous toutes ses formes, est d'une importance stratégique primordiale sur le plan culturel, comme il l'est sur le plan économique. Mais la France devrait savoir qu'elle sera très vulnérable à la révolution numérique qui va transformer le paysage audiovisuel mondial, en raison du poids des erreurs passées et des gaspillages accumulés depuis si longtemps. C'est pourquoi il est vraisemblable que le secteur public de l'audiovisuel connaîtra des difficultés plus graves encore que celles subies au cours des dernières années ; mais aussi, que la production française de programmes n'arrivera toujours pas à prendre son essor. Les Américains sont, du reste, prêts à satisfaire à la demande ; il est vrai qu'ils sont omniprésents d'un bout à l'autre de la planète. Puisse la France, qui n'a jamais eu vraiment de politique audiovisuelle, tout en lui reconnaissant une fonction humaniste, oui, puisse la France avoir le courage d'une attitude plus conforme à ce qu'elle représente dans le monde et pour l'humanité. Pourquoi ? Comment ? Selon quelle méthode et avec quels moyens ? Telles sont les questions auxquelles ce Manifeste veut tenter de répondre.

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