FeniXX réédition numérique (Litec)

Phénomène récent, lié au surendettement et à la renégociation des prêts, le contentieux des crédits immobiliers est en forte croissance. Voici l'ensemble des éléments mathématiques et juridiques nécessaires au contrôle complet d'une opération de crédit immobilier. « Copyright Electre »

De tous les commerces, les débits de boissons sont ceux qui font l'objet de la réglementation la plus abondante et la plus complexe. « Copyright Electre »

À qui appartiennent vraiment les données et les œuvres numériques ? L'appropriation de l'information explore les enjeux juridiques et économiques des biens informationnels, du logiciel à la base de données.

Reprend, contentieux par contentieux, les règles applicables à chacune des phases de l'expertise avec les explications nécessaires pour que le technicien puisse s'adapter à toutes les situations en adoptant une réponse juridiquement correcte. « Copyright Electre »

Voici un livre sur la justice française, qui met à nu, commente, explique, justifie et au besoin accuse ou dénonce, en excluant tant le satisfecit hypocrite que l'acrimonie, les vaines concessions aux convenances ou la polémique stérile. Le ton ne doit pas davantage à l'amertume ou au parti pris qu'à la louange systématique ou à l'aveuglement. C'est celui de l'objectivité, mais aussi du courage, car certaines vérités ne sont pas bonnes à dire. OEuvre d'un haut magistrat riche d'une longue expérience et rompu aux pratiques judiciaires, cet ouvrage démythifie une institution qui, mal connue et corrélativement mal comprise, étonne, irrite, inquiète ou déçoit. Accessible à ceux qui n'appartiennent pas au sérail, il brosse un panorama complet du monde et de la vie judiciaires, des acteurs, des rouages, des mécanismes, des rites, des problèmes fonctionnels, structurels, éternels ou quotidiens. Loin de s'en tenir à une approche conventionnelle et superficielle, l'auteur nous entraîne au coeur de la Justice, au spectacle et dans les coulisses, côté cour et côté jardin. À tout problème, il propose une solution réaliste. L'objet, la forme et le contenu de l'ouvrage le destinent non seulement au grand public qui fera la découverte d'un service public trop souvent dépeint dans ses seuls aspects pathologiques, mais aussi aux professionnels et praticiens du droit qui y puiseront une meilleure connaissance de la manière d'être, de penser et d'agir des partenaires avec lesquels ils sont appelés quotidiennement à collaborer.

La Criminologie est une discipline à peine centenaire, mais ses sources d'inspiration plongent dans le passé lointain. L'ouvrage évoque des réflexions sur l'acte criminel, cristallisées dans des législations et dans la pensée de l'Antiquité, antérieurement à l'apparition de l'Anthropologie criminelle, devenue Criminologie. Les principales conceptions proposées par les criminologues depuis un siècle, en Europe et en Amérique du Nord, sont illustrées par de nombreuses références bibliographiques. La Criminologie de l'acte proposée est examinée quant à son domaine, son objet et sa méthode.

Le premier volume traite des notions fondamentales du droit (des paradoxes dans le droit, les doctrines, le Common Law), le droit de la famille et le droit des biens. Le deuxième volume traite du droit des obligations, du droit des sociétés et du droit au crédit. « Copyright Electre »

Découvrez le second volume des Mélanges Christian Mouly, une référence incontournable pour les professionnels et étudiants en droit.

À une heure où le droit envahit de plus en plus la gestion quotidienne des collectivités publiques, le domaine des conventions de délégation de service public est directement concerné par ce phénomène de juridicisation. Soumises, depuis la loi sur la prévention de la corruption du 29 janvier 1993, à des procédures de passation, d'exécution et de contrôle de plus en plus contraignantes, ces conventions rencontrent ainsi de nombreuses difficultés dans leur mise en pratique. Le présent ouvrage vise à résoudre de telles difficultés ; volontairement concret et pédagogique, il a pour objectif d'appréhender l'ensemble des étapes de la vie des conventions de délégation de service public, de leur définition à leur contrôle et au contentieux qu'elles sont susceptibles de générer, en passant bien évidemment par le stade de leur passation et de toutes les règles de publicité et de concurrence attachées à cette dernière. Il intègre les dernières modifications intervenues en matière de contentieux administratif et plus particulièrement en matière contractuelle après la publication au Journal Officiel de l'ordonnance du 4 mai 2000 relative au Code de Justice Administrative et de la loi du 30 juin 2000 relative aux procédures d'urgence en matière administrative (dispositions qui entreront en vigueur au 1er janvier 2001). Un tel ouvrage représente donc un outil essentiel pour les collectivités publiques, notamment locales, sa vocation de guide dans une matière dont la complexité n'est plus à démontrer ne pouvant que se révéler utile pour ces collectivités et leurs décideurs.

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Au sommaire : Condorcet : citoyenneté, république et démocratie; Citoyenneté et ordre juridique; Citoyenneté et souveraineté : la contribution d'Habermas; La citoyenneté européenne : facteur d'union ou vecteur d'exclusion ?; Citoyenneté et dignité : les exclus de la citoyenneté par décision de justice; Un malade hospitalisé est-il un citoyen ? « Copyright Electre »

Les assassins nommés depuis quelques années tueurs « en série » (serial killers), occupent une place particulière parmi d'autres tueurs à victimes multiples. L'ouvrage présente une centaine de cas de criminels à actes récurrents et vingt fiches criminologiques de tueurs « en série ». L'auteur propose une vue d'ensemble de l'état actuel des connaissances empiriques en la matière, évalue les constats et formule un certain nombre de suggestions. Cette étude se veut instrument de travail dans les mains des chercheurs, des praticiens pénalistes et criminologues, ainsi que dans celles des étudiants désireux d'enrichir leurs connaissances et de nourrir leur réflexion.

Bien plus qu'un seul problème comptable, l'euro aura des répercussions sur toute l'entreprise. Les systèmes d'information, la fonction ressources humaines, les services financiers, la politique commerciale, la stratégie d'intégration dans cette nouvelle sphère économique que sera l'Union économique et monétaire, et bien d'autres surprises encore, apparaîtront pendant la phase de transition. Aucun de ces problèmes n'est insurmontable... Mais trois ans pour assurer l'adaptation de l'entreprise à l'euro, c'est beaucoup pour un seul problème, et c'est peu quand il s'agit de les traiter tous de front. S'adressant aux « grands patrons », aux dirigeants de PME, aux commerçants, aux professions libérales et à tout citoyen curieux de comprendre l'euro, l'objectif de ce livre est d'aider à mieux cerner les difficultés et d'apporter des réponses ou des pistes afin de réussir le plus vaste chantier de cette fin de siècle.

La justice est bien souvent incomprise et critiquée, au moins par ceux qui ont perdu leur procès. Il arrive, en effet, que la décision, pourtant sérieusement motivée, soit réformée ou même inversée en appel ou en cassation pour des motifs également valables. L'auteur, avocat d'expérience, répond à ces questions. Il décompose la tâche délicate du juge en ses différentes opérations préalables à son jugement : Ses réponses ont pour base de nombreux exemples vécus, extraits de « cas limites » réellement jugés, relatés en termes simples, mis à la portée de tous. Ainsi, nous dévoile-t'il clairement ce qui paraît souvent si mystérieux dans le fonctionnement de la justice. Comme le souligne dans la préface, le Premier Président de la Cour de Cassation, Madame Simone Rozes : « Il en ressort une vision dynamique et profonde de cette forme de sagesse qu'est la recherche de la vérité judiciaire ».

Au contact immédiat des populations, les maires sont les destinataires naturels des doléances provoquées par l'état du patrimoine immobilier, et l'on attend d'eux qu'ils mettent fin à des situations dangereuses ou difficilement supportables. La nécessaire intervention des maires, chargés de la police immobilière, se heurte alors souvent au droit de chacun d'être maître chez soi et ne peut se faire qu'au prix de procédures complexes. L'efficacité de l'action administrative peut s'en trouver affectée et les finances communales peuvent en souffrir. C'est pour éviter, aux responsables municipaux, pareilles mésaventures, qu'a été rédigé le présent ouvrage. Les auteurs ont, à travers leurs fonctions juridictionnelles en tribunal administratif puis, pour deux d'entre eux, en cour administrative d'appel, pu mesurer au fil des dossiers le caractère délicat de cette police spéciale, et leur exposé s'est enrichi de la présentation des extraits significatifs des décisions de justice qui ont, en près d'un siècle, dessiné les contours de ce droit.

Faire connaître à tous, en termes simples, familiers et cependant précis, le sens exact des termes juridiques, si souvent jugés obscurs par les non-initiés, tel a été le but de la première édition de Nul n'est censé ignorer la loi, couronnée par l'Académie des sciences morales et politiques qui lui a décerné le prix Ernest Thorel de vulgarisation juridique. Après le succès de deux éditions et plusieurs réimpressions, l'auteur présente aujourd'hui une troisième édition, soigneusement mise à jour des réformes récentes. En consultant ce dictionnaire, chacun pourra saisir aisément le sens et le mécanisme des règles qui conditionnent sa vie quotidienne.

Cet ouvrage de Théorie microéconomique qui s'adresse principalement à un public d'étudiants des deux premières années de Deug de sciences économiques et d'élèves de grandes écoles, mais aussi aux universitaires eux-mêmes, analyse les comportements individuels et étudie leur généralisation. En sorte qu'il est décomposé en six chapitres. Les deux premiers traitent du comportement du consommateur et de celui du producteur ; respectueux des techniques relatives à l'allocation optimale des ressources, ils apprennent comment s'élaborent les fonctions de demande et d'offre. En en opérant la confrontation, tant sur le marché des biens que sur celui des services producteurs, les deux suivants développent la théorie de l'équilibre partiel : les mécanismes de formation des prix sont alors démontés en fonction des structures de marché existantes. Conçu dans une perspective délibérément synthétique, un chapitre cinquième procède à la construction de l'équilibre général et débat de la théorie de l'optimum, au reste intimement liée à celle de l'équilibre. On ne peut, finalement, ignorer le temps : aussi, dans un ultime passage, l'optimisation des choix intertemporels des acteurs de la vie économique est-elle évoquée. Logiquement articulées, rédigées dans un style concis, et dotées d'un précieux appendice mathématique, ces pages constituent un manuel d'initiation à l'analyse microéconomique de bon niveau. L'examen attentif d'un livre d'exercices corrigés, intitulé « L'économie en pratique » et écrit par le même auteur dans cette collection, en facilite grandement l'assimilation.

Les hommes d'aujourd'hui vivent dans un monde inédit : jamais l'espérance de vie n'a été aussi haute, jamais la mortalité si basse, et jamais le nombre des hommes n'a été si grand. Ces données imprévues relèvent de logiques fortes qui sont justifiables d'explications intelligibles. Dans le même temps, ces considérables changements démographiques s'inscrivent dans une hétérogénéité croissante. La variété des dynamiques des diverses populations donne à chacune d'entre elles des caractéristiques différentes ; elle fait évoluer la répartition des hommes et influence les rapports géopolitiques. Au-delà de la simple observation, il s'agit de comprendre les profonds processus en cours, qui sont en train de changer le monde. Gérard-François Dumont expose de façon lumineuse les causes, les modalités et les conséquences de quatre d'entre eux : la « transition démographique », le vieillissement ou la valse des âges, la mutation du travail féminin et les quatre types de migrations. Avec ce livre où l'on retrouve la grande clarté d'expression de Gérard-François Dumont, les étudiants et les candidats aux concours (CAPES, Agrégation, ENA, Prépa HEC, Sciences PO et toute épreuve de culture générale) bénéficient d'une précieuse référence. Enrichi par des illustrations et par deux index, géographique et par noms cités, Le Monde et les hommes intéressera également le citoyen qui se doit de comprendre son temps ; il découvrira qu'il est nécessaire et possible de connaître la véritable signification des évolutions démographiques.

Le mouvement de décentralisation réalisé sous la Ve République a permis aux collectivités locales de disposer de compétences et de moyens. A. Chaminade, conseiller technique et G.-H. Mathieu, chargé de mission au secrétariat général du Conseil de Paris, ont étudié les dispositions relatives au financement des campagnes électorales. « Copyright Electre »

La construction de la Communauté européenne, qui se situe dans le cadre de l'Union depuis le traité de Maastricht, a trois dimensions : une dimension historique (elle a commencé il y a plus de quarante ans) ; une dimension géographique (née entre six États, elle devrait en compter quinze dès le 1er janvier 1995) ; enfin une dimension pluridisciplinaire. L'objectif de cet ouvrage est d'analyser la réalisation progressive et les multiples aspects de cette intégration économique. Pourquoi la protection douanière établie à l'origine n'a-t-elle plus de portée réelle ? Pourquoi les dépenses agricoles absorbent-elles encore plus de la moitié du budget général ? Pourquoi tous les États membres appliquent-ils la TVA, que seule la France pratiquait au départ ? Comment le premier plan d'Union économique et monétaire a échoué et que prévoit le second qui doit conduire à une monnaie unique, l'Ecu ? Pourquoi la Communauté s'est-elle dotée de politiques non prévues à l'origine (politique générale de R.D., politique de l'environnement, etc.) ? Quelles sont les relations de l'Union, première puissance commerciale mondiale, avec les pays tiers, tant développés qu'en voie de développement ? Bref aider à comprendre l'Europe économique telle qu'elle existe et ce qu'elle sera demain.

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Décryptez les spécificités uniques du droit alsacien-mosellan : ce livre éclaire l’héritage juridique allemand encore en vigueur aujourd’hui dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.

Réussir un concours administratif, passe par la préparation de l'une des deux grandes épreuves communes à tous les concours, externes ou internes : la dissertation de culture générale et la note de synthèse. Épreuves-clés, sur lesquelles se joue souvent le succès, elles sont redoutées des candidats peu préparés par leurs études ou leur parcours professionnel à ces exercices particuliers. Quant à l'épreuve orale, également appelée entretien avec le jury, elle est le point de passage obligé vers le succès. Cet ouvrage a pour but d'apporter aux candidats, étudiants ou fonctionnaires, non pas des savoirs, mais un savoir-faire, qui leur permettra de valoriser au mieux des connaissances parfois mal exploitées. Le candidat est guidé lors de chaque étape, de l'analyse du sujet à la rédaction, en passant par la recherche des idées et la création d'un plan. Des méthodes d'analyse et de reconstruction sont proposées pour la réalisation d'une note de synthèse, ainsi que des conseils à propos de ce qu'il convient de faire -et surtout de ne pas faire - à l'oral. Des exemples illustrent les différentes épreuves, permettant à chacun de s'entraîner... et de se corriger. Enfin, le candidat trouvera une bibliographie détaillée et la liste des sujets proposés aux concours depuis 1980.

La technique de la résiliation amiable du contrat de travail a connu un essor important, appelant - sur ce mode autonome de rupture - l'attention des partenaires sociaux et des pouvoirs publics. Ses conditions d'utilisation, les effets qui s'y attachent, nécessitent un examen attentif, d'autant qu'ils ne sont pas nécessairement identiques, selon que la résiliation est opérée pour motif personnel ou économique, concerne des salariés "ordinaires" ou "protégés". Destinée à régler les conséquences, notamment financières, d'une rupture, la transaction est largement appliquée à celle du contrat de travail. Le contexte dans lequel elle intervient alors, pèse sur ses conditions de validité, en même temps que sur les effets qui s'y attachent. Rédigé par des professionnels connus du droit et de la pratique des relations de travail, le présent ouvrage offre au lecteur un appareil d'informations et de réflexions, qui constitue un guide précieux pour l'action.

La liberté du commerce trouve traditionnellement ses limites dans la concurrence déloyale. De création récente, la théorie des agissements parasitaires va plus loin. Elle interdit l'usurpation par un tiers - même non concurrent - de tout bien juridique ou valeur économique, matériel et surtout immatériel : idée, concept ou création. La première partie de cet ouvrage présente le parasitisme dans sa diversité, en examinant la concurrence parasitaire, puis les agissements parasitaires stricto sensu. De définitions en exemples, vous reconnaîtrez des affaires d'actualité. La seconde partie traite du régime juridique du parasitisme. Au-delà du droit commun de la responsabilité, les protections spécifiques contre le parasitisme sont largement détaillées : clauses contractuelles, sanctions pénales, signes distinctifs et brevets, ou moyens techniques nouveaux. Comportant un nombre considérable de références aux décisions et à la doctrine les plus récentes, cet ouvrage ne se contente pas de présenter le droit positif. Il suggère aussi des évolutions ou des solutions neuves.

G. KOUBI et R. ROMI sont professeurs agrégés de droit public à l'Université de Nantes. Ils présentent dans cette seconde édition, augmentée et actualisée, de « État, Constitution, Loi » une approche du droit constitutionnel et de ses grandes notions. La lecture en est principalement faite à partir de la Déclaration de 1789, toujours présente dans les développements français du droit public. Il s'agit là tout à la fois d'une introduction au droit constitutionnel et d'une introduction à la philosophie du droit public, à destination des étudiants du premier cycle de droit d'AES, des IEP mais aussi des étudiants de troisième cycle, comme de tous les citoyens qui souhaitent comprendre la logique du droit politique français.

L'auteur, né lui aussi à Sarlat, a pu reconstituer la vie de La Boétie qui vécut dans cette ville à une époque où, sous le gouvernement de Catherine de Médicis, elle était le fief d'un cardinal italien Nicolas Gaddi. La maison de La Boétie existe toujours près de l'église ; c'est là qu'il a grandi avant d'être étudiant à Orléans, puis très jeune auditeur au Parlement de Bordeaux. Ses remarquables qualités d'intelligence et de modération s'imposèrent vite à ses collègues qui le nommèrent président, et le chargèrent d'aller exprimer au roi, à Paris, leurs doléances parce qu'ils n'avaient pas touché leurs émoluments depuis trois ans... Ce voyage dura plus de quinze jours. En arrivant à Paris, il apprit cette nouvelle : « Le roi est mort ». Ce fut sa chance car il eut affaire au chancelier Michel de L'Hospital, qui le reconnut pour un homme de premier ordre, fort apte à mener à bien les difficiles conciliations entre protestants et catholiques et lui confia diverses missions qui présageaient l'Édit de Nantes. Malheureusement La Boétie devait mourir peu de temps après, d'un refroidissement qu'on appelait alors un « morfondement ». Sa mort fut celle d'un sage et devait édifier ses contemporains. Dans ce livre revit un homme qui suscita le respect de tous et en particulier l'amitié admirative de celui dont on a dit qu'il fut le plus sage des Français : Michel de Montaigne.