Publications du CTNERHI

Gérard Masson et Élisabeth Pilatre-Jacquin, chercheurs à la Fondation pour la recherche sociale, déjà connus de nos lecteurs par des travaux antérieurs, éclairent ici la naissance, l'évolution, la conception, et les apports d'expériences nouvelles, pour le retour à domicile d'adultes handicapés physiques. En regard de la multiplicité des facteurs, qui conditionnent les itinéraires des sujets concernés, ils analysent la pertinence des configurations pratiques élaborées dans le cadre de ces expériences, et évaluent leur impact en termes d'autonomisation et d'insertion. Leur démarche, riche d'apports théoriques et de propositions de travail rigoureusement fondées, intéressera les acteurs de la recherche et les acteurs sociaux.

Depuis juin 1983, le ministère de la Justice a institué - parmi les peines substitutives à l'incarcération - le Travail d'Intérêt Général. C'est pour approfondir les finalités de cette nouvelle mesure pénale, qu'un groupe de travail - réuni à l'initiative du CTNERHI et du ministère de la Justice - a, au cours de l'année 1986, au rythme d'une réunion mensuelle, exploré le champ des pratiques juridiques et sociales instaurées pour l'application du Travail d'Intérêt Général. Dans une phase d'expérimentation, le document vise surtout à être informatif, en tenant compte de pratiques et de positions très diversifiées, et en n'hésitant pas à présenter des conceptions extrêmes. La mise en oeuvre d'une forme substitutive à l'incarcération, soulève des problèmes variés qui ont été ordonnés autour de quatre thèmes : mise en place du T.I.G. dans les juridictions (cadre - bilan - expériences - relais - réflexion sur les possibilités d'élargissement du T.I.G.) ; population condamnée à un T.I.G. (analyse statistique moyenne et situations particulières - mineurs et toxicomanies) ; les organismes associés : étude statistique, présentation d'expériences, dégagement de repères définis par les praticiens ; les T.I.G. comme nouvelle pratique sociale : communication - information - réflexions prospectives autour des notions de sanction et réparation. Ce rapport, qui a été construit avec un souci d'information le plus exhaustif possible, vise à entretenir l'intérêt des partenaires associés dans une entreprise innovante en matière de politique pénale.

Depuis une dizaine d'années, un travail important a été accompli en gérontologie, dans le domaine des indicateurs d'incapacité, aussi bien en ce qui concerne le développement des outils (questionnaires ou grilles d'appréciation), que dans la collecte d'informations. Il convenait de faire un point sur ces deux aspects et c'est précisément l'objet du présent rapport. Il serait faux de croire que, dans notre pays, on ne dispose pas d'information épidémiologique sur les problèmes d'incapacité de la population âgée. La première partie de ce rapport présente une synthèse de plusieurs enquêtes régionales, effectuées en France entre 1978 et 1988. La juxtaposition des résultats de ces enquêtes, donne un riche aperçu des informations existantes, mais trop peu exploitées jusqu'ici. Dans la seconde et la troisième parties, on a traité du délicat problème de la validation des indicateurs d'incapacité utilisés en gérontologie. La validation de ces indicateurs est très souvent invoquée, aussi bien pour promouvoir que pour critiquer les outils existants. Encore faudrait-il que, dans un domaine où les indicateurs utilisés ne peuvent pas être clairement confrontés à une référence extérieure irréfutable, on établisse clairement ce qui doit être fait pour déclarer valide (ou pour réfuter) un instrument de mesure.