Environnement_Transition énergétique
À la faveur d'un engouement renouvelé dans nos sociétés occidentales pour les modes dits « doux» ou « actifs » le marcheur urbain préoccupe aujourd'hui de nouveau les acteurs de la ville.Élément fondateur de la mobilité - car constituant la quasi-totalité de nos déplacements - même motorisés - la marche joue un rôle central dans le défi d'une mobilité soutenable. Par ailleurs, la marche se fait dorénavant symbole d'une qualité de vie urbaine, au même titre que la possibilité de cheminer à vélo aisément. On parle alors de « marchabilité » pour mesurer le potentiel piétonnier d'un quartier. La marche fait à nouveau partie du discours sur la ville depuis les années 2000.Cet ouvrage sur l'importance que prend la marche dans nos sociétés à l'échelle des politiques de la ville (aménités, trottoirs, éclairage public), de la santé publique (santé préventive, sociabilité), de la mobilité offre des pistes de réflexions permettant et de favoriser la marche et de créer un environnement propice à celle-ci. Il analyse en outre les outils mis à la disposition des politiques publiques (PLUi, plan de mobilité, etc) et des opérateurs privés (charte promoteur, etc) pour favoriser la marche en ville.
La densité urbaine est une solution à de nombreux défis de nos sociétés : objectifs de développement durable, limitation de la consommation des espaces agricoles et naturels, sobriété énergétique, rapprochement des habitants avec les services publics et marchands... Elle semble répondre à toutes les exigences qui s'imposent en matière écologique. Cependant, les promesses de la densité se heurtent souvent aux aspirations des habitants, qui privilégient le calme et la verdure, avec le rêve de l'habitat pavillonnaire. Les Conseils de développement (CoDev) de quatre importantes agglomérations ou métropoles (Grand Paris, Aix-Marseille-Provence, Grand Lyon, Grand Annecy), qui sont des instances consultatives représentant la société civile organisée et les citoyens, ont réfléchi chacun à cette "mise en tension" de la densité urbaine. Ils partagent ici les conclusions de leurs travaux. Composé de quatre parties, chacune sur un territoire particulier, cet ouvrage donne la parole aux habitants et croise les regards des experts. Destiné aux élus, aux urbanistes et aménageurs, professionnels de l'immobilier et étudiants, ce livre saura également apporter de nombreuses pistes à toute personne intéressée par l'avenir des villes.
Souvent décriés, parfois ignorés et généralement mal appréhendés, les CEE représentent pourtant depuis 2006 le mécanisme choisi par la France pour justifier de ses économies d'énergie à la Commission européenne. Par ailleurs, avec plus de 5 milliards d'euros par an et une augmentation significative dans les années à venir, le dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE) représente le principal outil de financement de la rénovation énergétique en France. Ainsi, depuis presque 20 ans, au gré des changements politiques et des évolutions techniques, les CEE poursuivent leur vie, parfois mouvementée, souvent chahutée mais pleine d'opportunités au travers d'une odyssée qui n'est pas près de s'arrêter aux vues des objectifs de neutralité carbone poursuivis par la France d'ici 2050. Cet ouvrage en quatre parties se propose d'expliquer le fonctionnement d'un dispositif qui a permis des succès incontestables en matière d'économies d'énergie. Cependant, il n'en occulte pas moins certaines de ses limites, intrinsèques et extrinsèques, et propose des axes d'amélioration pour lui redonner un nouveau souffle. Cet opus didactique est destiné à toutes les personnes souhaitant comprendre le mécanisme original des certificats d'économies d'énergie.
Institué par la loi « Grenelle I » du 3 août 2009, le contrat de performance énergétique (CPE) est conclu entre un maître d'ouvrage et un opérateur d'efficacité énergétique en vue d'améliorer la performance énergétique d'un ou plusieurs bâtiments, par rapport à une situation de référence. L'opérateur s'engage donc à garantir la réalisation d'économies d'énergie fixées lors de la conclusion du contrat et mesurées tout au long de son exécution.À jour de la loi n° 2023-222 du 30 mars 2023 et du décret n° 2023-913 du 3 octobre 2023, introduisant en droit français le marché global de performance à tiers financement, ce guide pratique et opérationnel permet d'appréhender les problématiques techniques, juridiques et financières liées lors de la rédaction ou de l'exécution d'un contrat de performance énergétique.Cet ouvrage présente et décrypte les cinq étapes essentielles à la mise en oeuvre d'un projet de performance énergétique :- définir le projet de performance énergétique (fixation des objectifs d'amélioration de performance énergétique et détermination d'outils de mesure) ;- financer le projet et choisir le contrat le plus adapté ;- rédiger le cahier des charges ;- choisir l'opérateur de performance énergétique et négocier le contrat ;- suivre la mise en oeuvre du projet et évaluer la performance énergétique atteinte.Par ailleurs, l'ouvrage insiste sur l'importance du travail de pédagogie et de sensibilisation des usagers du bâtiment aux enjeux d'efficacité énergétique.Enfin, il présente en annexe une trame de contrat de performance énergétique personnalisable.
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite « loi Climat et résilience », poursuit un objectif ambitieux et central dans l'action publique : parvenir, d'ici 2050, à l'absence de toute artificialisation nette des sols (« zéro artificialisation nette » ou « ZAN »). Cette loi a ainsi créé une définition juridique de l'artificialisation des sols et mis en place des outils concrets pour atteindre ce ZAN, mais également prévu une étape transitoire de réduction par deux du rythme de consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers entre 2021 et 2031 par rapport à la décennie précédente.Cet ouvrage présente, dans une première partie, la réglementation applicable au ZAN (définition, organismes locaux et nationaux de suivi de l'objectif, modalités d'intégration de l'objectif ZAN dans les documents d'urbanisme et de planification, étape transitoire de réduction des ENAF) et, dans une seconde partie, la mise en oeuvre opérationnelle du ZAN au niveau communal et communautaire (stratégie de mobilisation foncière, outils urbanistiques mis à disposition des acteurs publics locaux, impact du ZAN sur les projets d'aménagement, etc.).Cet ouvrage s'adresse aux aménageurs et aux services d'aménagement d'urbanisme des collectivités.
L'évaluation environnementale permet d'apprécier et de mesurer les conséquences d'un projet, plan ou programme sur l'environnement pour tenter d'en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d'éclairer à la fois le porteur de projet et l'administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu'à garantir l'information et la participation du public. Cette deuxième édition de l'ouvrage précédemment intitulé Études d'impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d'une partie portant sur l'évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d'évaluation environnementale des plans ou programmes. Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l'évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d'impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage : -- analyse la notion d'évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ; -- détaille le processus d'évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ; -- présente les spécificités relatives à l'évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure) ; -- décrit les procédures communes et coordonnées d'évaluation environnementale des projets et des plans et programmes. Ce guide pratique et exhaustif est illustré d'exemples, de schémas et enrichi d'annexes (formulaire Cerfa, notice explicative, tableaux synthétiques, bibliographies...). Chaque chapitre propose un résumé des points importants à retenir, des conseils opérationnels et un récapitulatif des principaux textes officiels. Cet ouvrage est destiné aux responsables de projets soumis à évaluation environnementale - installations industrielles, ouvrages d'infrastructures et opérations d'aménagement notamment -, ainsi qu'à leurs conseils juridiques et techniques. Il s'adresse également aux bureaux d'études, aux services instructeurs et aux ingénieurs, techniciens et juristes des collectivités territoriales.
Le Plan Bâtiment Durable, c'est l'histoire d'une rencontre entre un ministre d'État et l'auteur de ce livre. C'est aussi celle d'une aventure collective de plus de treize ans, qui nous est ici contée : celle d'un réseau improbable, qui s'est construit autour d'une lettre de mission de l'État, afin de répondre aux enjeux de la transition énergétique et environnementale, puis consolidé en cheminant vers des bâtiments durables, sobres en énergie et à faible empreinte environnementale. Cette mobilisation inédite des acteurs du bâtiment a pu être mise en oeuvre par la volonté de concertation portée par le Plan Bâtiment Durable et la promotion d'un dialogue permanent et efficace entre la société civile, l'appareil d'État et les collectivités territoriales, pour faire émerger des solutions partagées en matière de construction et de rénovation. Songeant que viendra le moment de passer le relais, Philippe Pelletier évoque son parcours et décrit la mission publique dont il a été investi ; il en relève les forces et les faiblesses, plaide pour la pérennité du modèle très innovant d'organisation participative qu'il a ainsi déployée, et suggère sa transposition à d'autres pans de transformation de notre société.
« Éviter, réduire, compenser » n'est pas un slogan, mais une séquence juridique qui fixe les trois objectifs progressifs essentiels qui constituent l'une des principales clés de la politique française de protection de la biodiversité. Cette séquence impose, pour tout projet, plan, programme ou aménagement quiaffecte l'environnement, d'abord d'éviter d'y porter atteinte, ensuite de réduire les impacts connus et, en dernier lieu, de compenser ceux qui n'ont pu être ni évités, ni suffisamment réduits.Cet ouvrage, qui permet de passer des grands principes à la pratique, propose une présentation d'ensemble de l'arsenal législatif et réglementaire disponible (loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages de 2016 et les apports de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets) et des différentes jurisprudences permettant d'apprécier la réelle efficacité du dispositif.Malgré un sujet très peu développé par les dispositions législatives et réglementaires, cet ouvrage :- définit les notions juridiques de la séquence dite « ERC » (partie 1) ;- détaille le champ d'application et sa mise en oeuvre par le droit public (partie 2) ;- explique sa mise en oeuvre par le droit privé (partie 3) ;- et enfin, précise les éléments de contrôle et de sanction de la séquence ERC tout en abordant ses aspects contentieux (partie 4). Cet ouvrage permet aux juristes d'avoir une connaissance précise du sujet mais, au-delà, à tous les citoyens, qui ont pris conscience de l'enjeu de la biodiversité au même titre que de celui du climat, de comprendre les enjeux juridiques de la séquence « ERC ».
L'objet de cette étude est d'analyser les rapports entre l'architecture, les sciences de l'ingénieur et l'énergie, notions clés des problématiques environnementales. Celle-ci explore la relation entre les systèmes énergétiques et l'environnement en soutenant des recherches sur la qualité énergétique des bâtiments, des villes et des paysages. Les terrains d'étude choisis sont les quartiers de Flaminio à Rome et Jussieu à Paris, ces zones se caractérisant par un tissu historique et patrimonial comparable. En tenant compte de la mobilité en milieu urbain, conditionnée par les propriétés du bâti et par les modes de vie des résidents, l'étude définit, par le biais de l'analyse morpho logique et typologique de différents établissements urbains, le potentiel de transformation architectural du bâti dans le cadre de la transition énergétique - à l'échelle d'un îlot, d'un quartier et d'un bâtiment. Elle démontre que les modalités de production et de gestion de l'énergie doivent changer : en effet, actuellement la production est concentrée et la demande diffuse ; à court terme, la production doit être au plus proche de la demande, même à l'échelle du quartier. Elle doit être stockée et utilisée au plus proche de sa production, par exemple pour alimenter, en partie, la mobilité électrique. L'étude est née dans le contexte du programme interdisciplinaire de recherche Ignis Mutat Res. Penser l'architecture, la ville et le paysage au prisme de l'énergie, soutenu par le ministère de la Culture et de la Communication, et piloté par le Bureau de la recherche architecturale, urbaine et paysagère (BRAUP), en synergie avec le ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE), piloté par la direction de la recherche et de l'innovation (DRI), l'Atelier international du Grand Paris (AIGP), Veolia Environnement et IEED VeDeCoM.