« Les crimes contre l'humanité transcendent l'individu puisqu'en attaquant l'homme, est visée, est niée, l'Humanité. C'est l'identité de la victime, l'Humanité, qui marque la spécificité du crime contre l'humanité », affirmaient en 1997 les juges du Tribunal international pour l'ex-Yougoslavie à l'appui de leur premier jugement. L'expression même de crime contre « l'humanité » distingue ce crime de tous les autres et souligne son extrême gravité. Mais, si grave soit-il, un crime ne constitue un crime contre l'humanité qu'à condition de comporter des éléments constitutifs précis et de s'inscrire dans une attaque généralisée ou systématique. Cet ouvrage propose d'éclairer cette dénomination pénale née à Nuremberg en analysant sa formation en droit international, puis les variations de sa réception au niveau national. Il en explore ainsi la richesse mais pointe aussi ses ambiguïtés au travers des applications passées et présentes, esquissant déjà les transformations à venir.

Mariage, divorce : comment le droit encadre-t-il l’amour et la rupture ? Ce classique de la collection *Que sais-je ?

Phénomène majeur des dernières décennies, l'intégration dans l'ordre juridique interne d'instruments juridiques internationaux de plus en plus nombreux et hétérogènes, est source d'incertitude et de déstabilisation des systèmes de droit. Les liens d'interdépendance se renforçant, les « droits venus d'ailleurs » se multiplient et pénètrent les droits nationaux. Le mouvement d'intégration est entendu comme la recherche d'un droit commun ou plutôt d'un droit en commun, d'une mesure commune, qui permettrait de communiquer et d'échanger, de « commercer » dans tous les sens du terme, sans exclure la multiplicité des systèmes juridiques nationaux. Juridiquement l'intégration se traduit moins par la substitution de normes supra nationales aux normes nationales que par la superposition des unes aux autres. Cet ouvrage se limite aux aspects juridiques du phénomène, en évoquant parfois le débat politique sous-jacent. Cette analyse de ces mouvements d'intégration, d'unification et même d'un objectif plus complexe telle l'harmonisation, a été menée dans le cadre de l'école doctorale de droit comparé de Paris, en s'attachant principalement à la question du « bon usage du droit comparé ».

By combining a method - comparative studies - with an ongoing process - the internationalization of law, that is, its extension beyond national borders - this Chair looks to the future, as uncertain as it may be. Of course current events tragically highlight the absence of a real legal world order. The collective security system of the Charter of the United Nations has shown its weaknesses and law has been unable to disarm force. Conversely, however, force cannot prevent this unprecedented extension of law, to the extent that no State can lastingly override it. In spite of appearances, it is no longer possible today to ignore the superposition of regional, national and global standards, nor the over-abundance of both national and international institutions and judges, with expanded jurisdiction. The new realities are causing law to evolve into complex and highly unstable interactive systems that are perhaps more symptomatic of profound change than of the defeat of law: we are faced with a change in the very conception of the legal order.

En associant une méthode - les études comparatives - à un processus en cours - l'internationalisation du droit -, cette chaire s'inscrit dans l'avenir, si incertain soit-il. Certes les événements présents soulignent tragiquement l'absence d'un véritable ordre juridique mondial : le système de sécurité collective de la Charte des Nations unies a montré sa fragilité et le droit n'a pas su désarmer la force. Mais à l'inverse la force ne peut empêcher cette extension du droit, sans précédent dans l'histoire, au point qu'aucun État ne saurait durablement s'en affranchir. Il n'est plus possible aujourd'hui de méconnaître la superposition de normes - nationales, régionales et mondiales -, ni la surabondance d'institutions et de juges - nationaux et internationaux -, à compétence élargie. Ces réalités nouvelles font évoluer le droit vers des systèmes interactifs, complexes et fortement instables. Plus que d'une défaite du droit, c'est peut-être d'une mutation qu'il s'agit, une mutation de la conception même de l'ordre juridique.

Cette synthèse est rédigée par des juristes qui analysent les droits des principaux pays européens, réalisent des études comparatives à partir d'exemples concrets, évaluent l'incidence du nouveau droit international sur les droits nationaux. SOMMAIRE IntroductionPremière partie : Droits nationauxDeuxième partie : Synthèses régionalesTroisième partie : Synthèse généraleAnnexe : Principes de Princeton

L'humanité serait-elle entrée dans le « pot au noir », cette zone au milieu des océans où les vents qui soufflent en sens contraires se neutralisent ou se combattent ? Dans un monde pris dans ces tourbillons, entre paralysie et naufrage, où trouver la boussole qui permettrait d'en sortir ?Pour échapper au désordre, stabiliser l'instable et penser l'imprévisible, il ne suffit pas de placer l'humanité et ses valeurs au centre du monde, comme a tenté de le faire la Déclaration universelle des droits de l'homme en 1948. Il faut réguler les vents autour de principes communs et inventer la boussole d'un humanisme élargi à la planète qui guiderait les humains sur les routes imprévisibles du monde.Mireille Delmas-Marty est juriste, professeur émérite au Collège de France, où elle a été titulaire de la chaire « Études juridiques comparatives et internationalisation du droit ». Elle est aussi membre de l'Académie des sciences morales et politiques. Ses travaux portent sur l'internationalisation du droit, notamment des droits de la personne (par exemple, la justice pénale internationale), des droits économiques et sociaux (la responsabilité des entreprises transnationales) et environnementaux (la qualité du climat). Elle est l'auteur de nombreux ouvrages, dont Aux quatre vents du monde (Seuil, 2016), et intervient régulièrement dans le débat public.

Nous vivons dans une société à bout de souffle, désenchantée et plutôt fière de l'être. Une société d'où l'esprit aurait été chassé par la matière, la raison numérisée ne laissant guère de place au rêve. Placer la réflexion " aux quatre vents du monde " c'est précisément rêver, pour changer le monde, de lui redonner souffle. Mais où trouver le souffle, lorsque les interdépendances croissantes paralysent les États et semblent condamner toute action à l'impuissance ? Comment transformer ces interdépendances subies en projet commun ? En mobilisant les forces imaginantes du droit. Alors que les écueils se multiplient (terrorisme global, dérèglement climatique, désastre humanitaire des migrations, crises financières et sociales), ce petit guide de navigation fournit cartes et boussole aux femmes et aux hommes de bonne volonté qui n'ont pas renoncé à maîtriser leur destin. Mireille Delmas-Marty, qui a enseigné le droit à l'Université (Lille-II, Paris-XI et Paris-I), a été titulaire de la chaire " Études juridiques comparatives et internationalisation du droit " au Collège de France. Elle est notamment l'auteur des Forces imaginantes du droit (4 vol. parus au Seuil de 2004 à 2011), de Libertés et sûreté dans un monde dangereux (Seuil, 2009) et de Résister, responsabiliser, anticiper (Seuil, 2013). Elle est membre de l'Académie des sciences morales et politiques.

La couleur des idées Crise européenne, enlisement des réformes onusiennes, difficultés à mettre en place le protocole de Kyoto ou la Cour pénale internationale, tensions entre droits de l'homme et droit du commerce : le paysage juridique de ce début du XXIe siècle est dominé par l'imprécis, l'incertain, l'instable. Nous sommes à l'ère du grand désordre : celui d'un monde tout à la fois fragmenté à l'excès par une mondialisation anarchique et trop vite unifié par une intégration hégémonique, dans le silence du marché et le fracas des armes. Comment y construire un ordre sans l'imposer, comment, par-delà le relatif et l'universel, admettre le pluralisme sans renoncer à un droit partagé ? Ni fusion utopique ni autonomie illusoire, le " pluralisme ordonné ", véritable révolution épistémologique, est l'art de dessiner un espace juridique commun, par un équilibrage progressif qui préserve la diversité du monde et en accompagne le mouvement. Car les forces imaginantes du droit doivent pouvoir, à défaut d'instaurer un ordre immuable, inventer une harmonisation souple, propre à laisser espérer la refondation de valeurs communes.

Droits de l'homme, droits du marché, crimes contre l'humanité, biens communs... : l'universalisme juridique ne donne à voir que concepts flous, valeurs conflictuelles ou normes ineffectives, alors que déjà s'estompe le relativisme des ordres nationaux. Car la corruption et le terrorisme se globalisent, les flux financiers et l'information circulent dans un espace virtuel dont la nature immatérielle brouille la notion de territoire, et les États sont aux prises avec des risques, biotechnologiques ou écologiques, devenus planétaires. Les droits nationaux ont beau résister, ils n'empêchent pas la superposition de normes et d'institutions inter- et supranationales, régionales et mondiales. Ainsi se dessinent d'étranges entrecroisements qui illustrent le grand désordre du monde, sans qu'apparaisse encore l'issue qui ouvrirait La Voie de la sagesse imaginée par le peintre Vieira da Silva. Si l'ordre juridique doit s'assembler un jour en un tableau, c'est à condition d'accepter qu'il se construise "par petites touches", selon les termes mêmes de l'artiste, qui s'obstinait à peindre "avec toutes les contradictions". On pourrait y voir une invitation à observer le droit en voie de mondialisation tout comme on peut regarder ce tableau : par fragments.

Dernier volet des Forces imaginantes du droit (cours professé au Collège de France durant six années), ce volume s'attache à l'examen d'une question : comment oser parler de communauté de droit à l'échelle d'une planète livrée aux affrontements, à la violence et à l'intolérance ? Et comment concevoir les contours d'une communauté de valeurs par-delà la diversité des cultures et l'opposition des intérêts ? Explorant d'une part les interdits fondateurs (crimes internationaux), d'autre part les droits fondamentaux (droits de l'homme et biens publics mondiaux), Mireille Delmas-Marty n'entend pas éradiquer les différences mais relativiser le relativisme. À la recherche d'une unité de sens, dans la perspective d'un humanisme nouveau, pluriel et ouvert, elle montre que le droit peut contribuer à nourrir l'idée de bien commun. Mireille Delmas-Marty, qui a enseigné le droit à l'Université (Lille II, Paris XI et Paris I), est titulaire de la chaire " Études juridiques comparatives et internationalisation du droit " au Collège de France. Elle est notamment l'auteur de Pour un droit commun (Seuil, 1994), Vers un droit commun de l'humanité (Seuil, 1996), Trois défis pour un droit mondial (Seuil, 1998), des Forces imaginantes du droit (3 vol. parus au Seuil, 2004-2007) et de Libertés et sûreté dans un monde dangereux (Seuil, 2009). Elle est membre de l'Académie des sciences morales et politiques.

Ce livre est né d'une interrogation sur le rôle du droit face aux effets de la mondialisation. D'un côté, celle-ci renforce l'humanisme juridique par le développement international des droits de l'homme et la création d'une justice pénale internationale. De l'autre, elle le menace par le durcissement du contrôle des migrations, l'aggravation des exclusions sociales, la multiplication des atteintes à l'environnement, la persistance des crimes internationaux les plus graves ou les risques d'asservissement engendrés par les nouvelles technologies. À force d'être invoquée à tort et à travers sans être pour autant mieux appliquée, la ritournelle humaniste n'annonce-t-elle pas, en réalité, la mise à mort de l'humanisme juridique ? Reste à inventer un nouvel humanisme, ou plutôt à se projeter dans l'avenir en faisant le pari qu'il est possible d'humaniser la mondialisation autour de trois objectifs : résister à la déshumanisation, responsabiliser ses acteurs, anticiper sur les risques à venir. Tel est l'esprit qui anime ce livre de combat. Mireille Delmas-Marty est titulaire de la chaire " Études juridiques comparatives et internationalisation du droit " au Collège de France et membre de l'Académie des sciences morales et politiques. Elle est notamment l'auteur des Forces imaginantes du droit (4 vol. parus au Seuil, 2004-2011) et de Libertés et sûreté dans un monde dangereux (Seuil, 2009).

Le monde est dangereux. Aujourd'hui, à l'heure du terrorisme, des effets conjugués de la pauvreté, de la maladie et des guerres civiles, les États doivent faire face à de nouveaux défis : une menace pour l'un d'entre eux est une menace pour tous. Si les dangers ont existé de tout temps en tous lieux, les attentats du 11 Septembre en ont sans doute changé la perception. Si bien que les responsables politiques se trouvent libérés, symboliquement et juridiquement, de l'obligation de respecter les limites propres à l'état de droit. Dès lors, l'enchevêtrement des espaces normatifs (nationaux, européens et mondiaux) induit des mouvements d'autant moins contrôlables qu'ils échappent de plus en plus aux États. Ce livre explore cette nouvelle donne et l'incertitude des réponses face aux dangers bien réels que courent les personnes, les États, voire la planète tout entière. Au-delà, il s'interroge sur les voies qui s'ouvrent à nous : sociétés de la peur ou communauté de destin ? Mireille Delmas-Marty est titulaire de la chaire " Études juridiques comparatives et internationalisation du droit " au Collège de France et membre de l'Institut. Elle est notamment l'auteur de Le Flou du droit (PUF, 1986, rééd. 2004), Pour un droit commun (Seuil, 1994), Trois défis pour un droit mondial (Seuil, 1998) et Les Forces imaginantes du droit (3 vol., Seuil, 2004, 2006, 2007).

Au cours de l'année 1996-97, l'École des Sciences philosophiques et religieuses a organisé une conférence et une journée d'études axées sur ce couple de notions qui condensent nombre de questions fondamentales de notre temps. Les profondes tribulations de notre époque semblent bien liées au déclin des références absolues et des idéologies sûres d'elles-mêmes et monolithiques. Mais au désenchantement moral et au désarroi de la pensée que redoublent les incertitudes économiques et politiques, répondent, un peu partout, une protestation et un refus du fatalisme qui se traduisent sous la forme de la réflexion critique et sous la forme, plus spectaculaire sans doute, de l'action, animées d'une volonté de transcender les particularismes et l'égoïsme frileux. Un nouvel élan de générosité, de risque, d'aventure même surgit au nom d'idéaux humanitaires. Cette effervescence d'initiatives force à revenir sur le sens de ces idéaux qui, au fond, de manière explicite ou confuse, en appellent à la valeur nodale d'humanité. L'action humanitaire, autant pour ceux qui la portent sur le terrain de la détresse, du désarroi et de la souffrance que pour ceux qui la soutiennent de plus loin, comporte évidemment des enjeux politiques, juridiques, philosophiques, éthiques, économiques et culturels d'une telle ampleur qu'il faut s'accorder du temps pour la penser. Une telle exigence de pensée ne peut en l'occasion prendre réellement forme sans le débat et le dialogue. C'est d'un tel travail de fond que témoigne cet ouvrage. La notion d'humanité s'y trouve réinterrogée à partir des contradictions, des ambiguïtés et des effets paradoxaux des actions humanitaires ou des débats juridiques ou économiques qui tentent de s'en inspirer. Le théologien, le philosophe, le juriste, le médecin, l'économiste, chacun selon son propre mode de questionnement, s'essaient à cerner les difficultés de formuler les éléments essentiels du noyau de sens irréductible, dont sont porteuses ces deux idées : l'humanité - l'humanitaire.

Rejet du Traité constitutionnel européen, tentatives avortées de réforme à l'ONU, difficultés à l'OMC : l'organisation des pouvoirs est en crise. À l'heure de la mondialisation, l'État-nation souverain n'est plus la source de tout pouvoir, mais il n'est pas destiné à disparaître et la montée en puissance des juges accompagne la fragmentation des pouvoirs législatif et exécutif. Pour esquisser les contours d'une future gouvernance globale, il faut donc repenser l'articulation entre compétences nationales et internationales. L'ordre mondial ne se limitera cependant pas aux institutions politiques et juridiques traditionnelles. La refondation passe aussi par un rééquilibrage entre acteurs économiques (les entreprises) et acteurs civiques (organisations non gouvernementales), sans négliger l'importance, au croisement des savoirs, d'une mondialisation des acteurs scientifiques – savants et experts : elle appelle une démocratisation que le développement de l'Internet laisse espérer sans le garantir. Réinstituer les pouvoirs suppose donc un dialogue avec les vouloirs et savoirs. C'est à cette condition que pourrait être inventé un état de droit à l'échelle planétaire. Mireille Demas-Marty est titulaire de la chaire " Études juridiques comparatives et internationalisation du droit " au Collège de France. Elle est notamment l'auteur, au Seuil, de Pour un droit commun (1994), de Trois Défis pour un droit mondial (1998) et des deux premiers volumes des Forces imaginantes du droit (Le Relatif et l'Universel, 2004 ; Le Pluralisme ordonné, 2006).

Ce travail rassemble les résultats d'une rencontre entre juristes allemands et juristes français qui fut aussi la rencontre entre juristes et philosophes sur le thème de la théorie générale du droit, très développée en Allemagne, beaucoup moins en France. « Copyright Electre »

A l'heure des incertitudes de la mondialisation économique, le pessimisme un peu désabusé qu'il est de bon ton d'afficher à propos des droits de l'homme nous laisse littéralement déboussolés. Comment éviter à la fois l'uniformisation hégémonique et l'affrontement des particularismes ? Sans doute en apprenant à réconcilier l'économie et les droits de l'homme pour inventer un droit commun réellement pluraliste. Sur une planète en proie aux tensions qui mettent en cause l'universalisme des droits de l'homme pour inventer un droit commun réellement pluraliste. Sur une planète en proie aux tensions qui mettent en cause l'universalisme des droits de l'homme, une telle mondialisation du droit est-elle pratiquement possible ? Est-elle juridiquement raisonnable, alors que la prolifération des normes et le brouillage des repères donnent plutôt l'image d'un inquiétant désordre normatif ? Enfin, est-elle éthiquement souhaitable, alors que le respect des valeurs démocratiques n'est nullement garanti par le fonctionnement présent des institutions internationales ? Relever ces trois défis permettrait de construire un droit commun de l'humanité pour la première fois dans l'histoire.

Ce livre montre l'affermissement graduel de la pensée critique dès les présocratiques, le rôle grandissant du penseur avec Socrate, Platon et Aristote, l'idéal du sage qui se précise à travers Épicure et les Stoïciens, et, enfin, ce que l'on peut appeler le « déclin », avec l'Éclectisme et le Néo-platonisme. « Une interprétation sagace et prudente des doctrines ; une caractéristique vigoureuse des systèmes et des écoles, qui fait des débuts et des fins de chapitres de précieuses et lumineuses jointures : les citations nécessaires, et rien de plus, mais le texte des penseurs formant la substance même de l'exposé » : tel est ce livre, qui, déjà, a rendu d'immenses services et qui continuera d'être le guide de tous ceux qui veulent s'initier à la philosophie antique.

« Bob... Lui seul semble savoir qui je suis vraiment, et quel est le rôle de chacun, mais je n'arrive pas à le faire parler, la vérité est-elle si effrayante ? Je ne sais même pas comment s'appelle cet homme qui me ressemble tant qu'on pourrait croire qu'il s'agit de moi. (...) Tous ces gens qui me courent après semblent mieux me connaître que moi-même. (...) J'ai des pouvoirs capables de détruire une armée, mais je n'ai pas celui de savoir qui je suis ! »... Telles sont les interrogations de Will, qui après sa fuite effrénée vers une base secrète du Grand Canyon, se retrouve dans un vaisseau spatial doté d'une vie qui semble bien réelle. Plus déconcertant encore, il usurpe avec une étonnante habileté le rôle de pilote, fusionnant parfaitement avec le vaisseau ! La surprise est de taille, même pour Bob ! Les pièces du puzzle s'assemblent irrévocablement et Will commence à comprendre, seul, les enjeux du vrai projet Genesis II...

Cet ouvrage se situe dans une perspective dynamique : partant des ressources politiques inhérentes à la société chinoise, il s'interroge sur la capacité de celle-ci à évoluer vers une démocratie dans le contexte économique et juridique nouveau qui résulte de la mondialisation. Enraciné dans l'histoire de l'Empire et du premier XXe siècle, appuyé sur des recherches pour la plupart inédites, l'inventaire porte sur les institutions publiques et « civiles », les mentalités et les pratiques, les débats d'idées et les expériences. Il montre que la vision des réformateurs de la Chine républicaine, bien qu'influencée par l'Occident, était nourrie d'une tradition juridique chinoise forte, et même « moderne » à certains égards. Mais le retour actuel au droit, tel que l'analysent les dernières parties, ne suffit pas à garantir l'ouverture politique. Faut-il y voir une sorte de compensation illusoire, ou bien le détour par lequel pourrait émerger une nouvelle forme de citoyenneté ? L'ambition des auteurs n'est ni de poser un diagnostic ni de faire des prévisions, mais d'éclairer un processus dont les racines remontent très loin et qui est encore inachevé.

Après le « non » au référendum qui a retenti comme un coup de tonnerre, les grands intellectuels évoquent la crise profonde de notre société. Nos pays sont malades du politique, car le politique n'existe plus. Nos sociétés sont malades du sens, car le sens ne prévaut plus. Et pourtant jamais les défis sociaux, culturels, environnementaux, bref, de civilisation, n'ont été aussi importants. Un livre qu'il est urgent de lire si nous voulons devenir responsables de notre avenir.