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Jérôme Lasserre Capdeville

Jérôme Lasserre Capdeville

4 livres
Couverture ebook de Le paiement, de Jérôme Lasserre Capdeville, Merc Mignot
Editions L'Harmattan | 30 juin 2014

En droit, la notion de paiement est un thème récurrent, que ce soit en droit civil, en droit des affaires, en droit bancaire ou encore en droit des procédures collectives. Comme le paiement est un acte économique avant d'être un acte juridique, plusieurs contributions sont consacrées à ce qu'un juriste peut considérer comme sa dimension matérielle. Le présent ouvrage contribue à dévoiler quelques-uns des secrets de l'acte de paiement. Il étudie les délais de paiement, les usages des instruments de paiement et les moyens de paiement.

Smartbook
Prix régulier : 26,99 €
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Couverture ebook de Droit bancaire 5ed, de Jérôme Lasserre Capdeville, Michel Storck, Marc Mignot, Jean-Philippe Kovar, Nicolas Eréséo
Dalloz | 16 septembre 2026

Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a une importance considérable dans la mesure où la banque est un " passage obligé " pour l'ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d'être évolutif. Il fait ainsi l'objet, régulièrement, de modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. De nouveaux contentieux apparaissent ainsi à intervalle régulier (par exemple en matière de fraude aux opérations de paiement). Il n'est d'ailleurs pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des " devoirs " à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement " accessible " au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière. De nombreux passages ont été réécrits depuis la dernière édition.

Ebook
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Couverture ebook de Droit bancaire 4ed, de Nicolas Eréséo, Jean-Philippe Kovar, Jérôme Lasserre Capdeville, Marc Mignot, Michel Storck
Dalloz | 25 septembre 2024

Le droit bancaire est l'ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a une importance considérable dans la mesure où la banque est un " passage obligé " pour l'ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d'être évolutif. Il fait ainsi l'objet, régulièrement, de modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. De nouveaux contentieux apparaissent ainsi à intervalle régulier (par exemple en matière de fraude aux opérations de paiement). Il n'est d'ailleurs pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des " devoirs " à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n'est cependant pas toujours totalement " accessible " au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n'est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d'en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière. De nombreux passages ont été réécrits depuis la dernière édition.

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Solar | 15 février 2012

Retrouvez l'inimitable saveur des plats mijotés à la cocotte et concoctez des recettes que vous n'auriez pas pensé préparer avec cet ustensile phare de la cuisine.

Ebook
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