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Olivier Fouquet

Olivier Fouquet

2 livres
Couverture ebook de Le contrôle fiscal, de Olivier Fouquet, Manon Sieraczek-abitan
Wolters Kluwer | 5 décembre 2022

Le montant de l'impôt que le contribuable devra acquitter au terme d'une procédure de redressement, ne dépend pas seulement des règles d'assiette applicables, mais aussi de la façon dont le contrôle fiscal s'est déroulé. Il faut en effet distinguer la règle d'assiette applicable en droit et les modalités selon lesquelles les services fiscaux auront fait application de cette règle à une espèce déterminée. Il serait inexact de croire que les choix, le cas échéant erronés, faits à l'origine par le contribuable déterminent inéluctablement le redressement élaboré par l'Administration. L'expérience prouve au contraire qu'entre le redressement notifié initialement et l'impôt mis en recouvrement, la marge est souvent importante. L'amélioration des garanties offertes au contribuable par les procédures d'imposition a progressivement changé la donne. L'appréciation de l'Administration a cessé d'être discrétionnaire et la discussion entre celle-ci et le contribuable contrôlé est plus équilibrée. Encore faut-il que le contribuable et ses conseils maîtrisent les règles aujourd'hui complexes de la procédure d'imposition. A quoi servent les garanties multiples offertes au contribuable si ce dernier ne sait pas en tirer parti ? Les procédures fiscales ne permettent au contribuable de se défendre que s'il sait les utiliser. La présente monographie consacrée au contrôle fiscal permet au contribuable et à ses conseils de s'orienter dans le labyrinthe des procédures fiscales. L'ouvrage suit le déroulement chronologique des opérations : contrôle fiscal, redressement, recours et négociations, commissions consultatives. Le contribuable peut ainsi apprécier la situation dans laquelle il se trouve à chaque étape et en déduire les conséquences à tirer pour l'étape suivante. Par exemple, nul n'ignore l'importance que revêt la charge de la preuve en droit fiscal. La dévolution de cette charge dépend en partie des procédures de contrôle, puis des procédures de redressement. Selon que la charge lui incombe ou non, le contribuable dévia prendre des initiatives différentes. Doit-il saisir l'interlocuteur départemental ou le médiateur ? Doit-il demander la saisine d'une commission consultative ? L'ouvrage se révèle pour le contribuable hésitant un guide précieux. Il analyse les choix offerts, il donne des réponses claires et formule des recommandations pragmatiques et prudentes.

Smartbook
Prix régulier : 44,99 €
Qu’est-ce qu’un Smartbook ?
Couverture ebook de Labyrinthus - Tome 02, de Christophe Bec, Fabrice Neaud
Glénat BD | 20 octobre 2020

Et si nous n'étions que des cobayes ?2057. La Terre est en prise à un phénomène sans précédent : de mystérieuses cendres provenant d'étranges typhons recouvrent les paysages et villes d'une couche uniforme. Et partout dans le monde, les cas de maladies respiratoires mortelles se multiplient exponentiellement. Très vite, les autorités scientifiques et politiques sont unanimes : la "Cendre" est en réalité une arme de destruction massive envoyée pour décimer l'humanité ! Pour comprendre les origines de ce fléau et tenter de l'enrayer, une équipe est envoyée vers Phobos, satellite de Mars, qui abriterait le centre névralgique de la pandémie. En parallèle de la mission américaine, un autre vaisseau "concurrent" a été envoyé par les chinois. Les deux équipes découvrent que Phobos est en réalité un satellite artificiel conçu par une civilisation extraterrestre extrêmement avancée. La super intelligence artificielle qui dirige le satellite réside dans son coeur, mais pour y accéder, il faudra traverser toute une série de salles piégées. Phobos s'adapte et se réorganise en fonction des personnalités des personnes qui y pénètrent. Et tous ses pièges sont mortels...

Ebook
Prix régulier : 10,99 €
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