Fonds Lamy
Fonds Lamy
Les libertés individuelles dans l'entreprise, l'égalité de traitement, le travail le dimanche, l'aptitude et l'inaptitude physique du salarié, la portabilité des droits (formation ou garanties de protection sociale), le stress et les risques psychosociaux dans l'entreprise... autant de thèmes qui ont marqué l'année 2009. Toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées dans cet ouvrage. Les principales sont commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème. Des références bibliographiques importantes complètent ces informations pour, au final, permettre au lecteur (avocats, juristes d'entreprises, magistrats, universitaires, étudiants...) une meilleure maîtrise des évolutions du droit social.
« Les déontologies des professions du droit : quel avenir ? ». Tel était le thème du 26e colloque des instituts d'études judiciaires, organisé à la Faculté de droit et science politique de Montpellier les 4 et 5 décembre 2009, en présence d'universitaires, notamment directeurs d'instituts d'études judiciaires, ainsi que des professionnels du droit. La question posée demeure éminemment d'actualité, comme en témoignent les analyses et propositions, sans cesse renouvelées, relatives aux différentes règles déontologiques applicables plus particulièrement aux magistrats, avocats, huissiers de justice et notaires. Tout en énonçant des devoirs qui s'imposent à ces professionnels dans l'exercice de leur activité, de telles règles présentent de nombreuses particularités mises en évidence par les contributions proposées dans l'ouvrage. Certaines constantes demeurent, quelle que soit l'activité professionnelle envisagée : les déontologies correspondent à des exigences morales professionnelles, dotées d'une certaine portée juridique. L'ouvrage illustre les différentes caractéristiques constatées non seulement en droit comparé - avec les contributions d'un universitaire espagnol et d'avocats allemand, belge et italien -, mais aussi en droit interne - avec les contributions d'universitaires et de professionnels (magistrats, avocats, huissiers de justice et notaires), qui abordent plus précisément, d'une part, les relations entre les professionnels du droit eux-mêmes, d'autre part, les relations entre professionnels et justiciables.