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Emile Agnel

Emile Agnel

3 livres
Couverture ebook de Procès contre les animaux, de Emile Agnel
Bookelis | 12 mars 2024

Taureaux, vaches , chevaux, porcs, truies, coqs, rats, mulots, limaces, fourmis, chenilles, sauterelles mouches, vers et sangsues: tous ont eu maille à partir avec la justice pour avoir nui aux hommes ou offensé Dieu, à des degrés divers. Les procès déploient toute la solennité et les moyens utilisés pour les accusés ordinaires et se soldent par des peines qui vont du bannissement au supplice, en passant, bien sûr, par l'excommunication.

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Couverture ebook de Code-Manuel des artistes dramatiques et des artistes musiciens, de Emile Agnel
Collection XIX | 24 octobre 2016

2. La constitution actuelle des théâtres est réglée par une législation spéciale.Aucun théâtre ne peut s'établir sans l'autorisation préalablement délivrée par l'autorité supérieure (Décret du 8 juin 1806, art. 1 et 7).L'infraction à cette règle est punie d'un emprisonnement de deux à six mois, et d'une amende de 100 fr. à 6,000 fr. (Arrêté du 13 août 1811, art. 12).La loi du 9 septembre 1835, dont l'article 20 déterminait la pénalité encourue eu cas d'ouverture d'un théâtre sans autorisation préalable, ayant été abrogée par le décret du 6 mars 1848, les théâtres se trouvent replacés sous l'empire des décrets de 1806 et 1811 précités.Fruit d'une sélection réalisée au sein des fonds de la Bibliothèque nationale de France, Collection XIX a pour ambition de faire découvrir des textes classiques et moins classiques dans les meilleures éditions du XIXe siècle.

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Couverture ebook de Procès contre les animaux - Curiosités judiciaires et historique du Moyen-Âge
Ink book | 20 juin 2013

Au Moyen Âge, les animaux comparaissaient devant les tribunaux : cochons, rats, coqs et même insectes étaient jugés, condamnés, parfois exécutés.

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