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Philippe Bonfils

Philippe Bonfils

6 livres
Couverture ebook de Les échanges dans l'espace euro-méditerranéen, de Collectif, Laure Lévêque, Philippe Bonfils, Yusuf Kocoglu, Thierry Santolini
Editions L'Harmattan | 14 avril 2016

Les analyses ici réunies questionnent trois leviers de l'intégration au sein des sociétés euro-méditerranéennes plongées dans une crise systémique aux implications tant politiques que sociales : la question des langues qui fait du multilinguisme un élément essentiel dans l'ouverture à autrui ; celle des politiques éducatives, décisives dans la formation de compétences ; celle, cruciale, des circulations dans un espace moins ouvert qu'il n'y paraît, où la nature de ces flux, touristiques ou migratoires, conditionne les termes de l'échange.

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Couverture ebook de Droit des mineurs 4ed, de Philippe Bonfils, Adeline Gouttenoire
Dalloz | 14 octobre 2026

Depuis la 1re édition de ce Précis parue en 2008, le Droit des mineurs s'est affirmé et développé, et, dans le même temps, l'autonomie de cette matière a été consacrée avec force, au niveau international, européen et interne. Ces trente dernières années, la Convention internationale des droits de l'enfant particulièrement mais également les textes européens et les jurisprudences de la Cour européenne des droits de l´Homme, de la Cour de justice de l´Union européen et du Conseil constitutionnel ont donné au Droit des mineurs une dimension fondamentale, plaçant davantage que par le passé le mineur au centre de la législation qui le concerne. Dans ce contexte, ce Précis a pour objet l'étude actualisée de l'ensemble des règles spécifiquement applicables aux mineurs, envisagés sous l'angle de l'exercice de ses droits.

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Couverture ebook de Les grands arrêts du droit pénal général 13ed, de André Varinard, Philippe Bonfils, Jean Pradel, Xavier Pin
Dalloz | 3 décembre 2025

Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi.Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'État. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits.Il était donc indispensable que soit publiée une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.C'est l'objectif des auteurs de ce livre, dont la méthode consiste à choisir et à commenter l'arrêt ou les arrêts relatifs à une question.Indispensable tant aux praticiens (avocats, policiers, magistrats), qui ont à connaître et à appliquer le droit criminel, qu'aux étudiants et chercheurs qui veulent avoir une vision concrète de cette discipline telle qu'elle résulte des décisions rendues par les juridictions répressives, l'ouvrage est à jour des toutes dernières réformes intervenues en matière pénale. Cette nouvelle édition présente des arrêts à l'origine d'évolutions majeures du droit pénal général, notamment en matière de concours de qualifications, avec le recul de la règle non bis indem ; de transfert de responsabilité pénale dans l'entreprise par le jeu de la délégation de pouvoirs ou vers une nouvelle entreprise, par le jeu de la fusion-absorption ; d'irresponsabilité pénale, tantôt limitée par la consommation de substances pychoactives, tantôt favorisée par la liberté d'expression ou encore de cumul de peines avec d'autres sanctions ayant le caractère d'une punition.

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Couverture ebook de Les grands arrêts de la procédure pénale 11ed, de Philippe Bonfils, Xavier Pin, Jean Pradel, André Varinard
Dalloz | 16 octobre 2024

L'interprétation jurisprudentielle en procédure pénale pour les étudiants spécialisés et les praticiens !Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel. L'ouvrage retient plus de 100 arrêts considérés comme fondamentaux dans plusieurs domaines : la fonction judiciaire, l'action publique, l'organisation des procès...Construit sur une perspective à la fois historique et contemporaine, Les grands arrêts de la procédure pénale, 11e édition, s'attache à commenter l'évolution de la jurisprudence, dont l'interprétation s'impose en raison de la complexité croissante des textes législatifs et met en exergue les arrêts de la CEDH inspirant notre jurisprudence interne.

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Couverture ebook de Code de la justice pénale des mineurs 2026 5ed - Annoté & commenté, de Philippe Bonfils, Maud Léna
Dalloz | 22 octobre 2025

L'ensemble des dispositions applicables à la Justice pénale des mineurs.Les + de l'édition 2026:- La Convention européenne des droits de l'homme et tous les arrêts de la Cour EDH relatifs aux mineurs;- Les décisions de jurisprudence appliquant le CJPM;- Supplément inclus en ligne. Complète et pratique, cette cinquième édition du Code de la justice pénale des mineurs Dalloz comprend l'ensemble des dispositions applicables à la justice pénale des mineurs. En plus du texte officiel, l'ouvrage intègre de riches annexes comportant notamment, outre l'ordonnance de 1945, les textes internationaux relatifs aux droits de l'enfant, les dispositions règlementaires concernant la PJJ, les placements, ou encore le régime de détention des mineurs. L'ensemble des dispositions du nouveau texte fait l'objet de commentaires qui permettent également de faire le lien entre les anciennes et les nouvelles dispositions.

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Couverture ebook de Droit des mineurs. 3e éd., de Philippe Bonfils, Adeline Gouttenoire
Dalloz | 1 juin 2021

Depuis la 1re édition de ce Précis parue en 2008, le Droit des mineurs s'est affirmé et développé, et, dans le même temps, l'autonomie de cette matière a été consacrée avec force, au niveau international, européen et interne. Ces trente dernières années, la Convention internationale des droits de l'enfant particulièrement mais également les textes européens et les jurisprudences de la Cour européenne des droits de l´Homme, de la Cour de justice de l´Union européen et du Conseil constitutionnel ont donné au Droit des mineurs une dimension fondamentale, plaçant davantage que par le passé le mineur au centre de la législation qui le concerne. Dans ce contexte, ce Précis a pour objet l'étude actualisée de l'ensemble des règles spécifiquement applicables aux mineurs, envisagés sous l´angle de l´exercice de ses droits. C'est dans cette perspective que cette nouvelle édition a été non seulement enrichie des évolutions de la matière, mais aussi profondément refondue. Il met davantage en lumière l´intérêt supérieur de l´enfant, son discernement, et la problématique, essentielle à la matière, de l'articulation entre protection (civile et pénale) et autonomie du mineur.

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