Michel Van de kerchove
Michel Van de kerchove
La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral. Aussi l'analyse des dispositions pénales qui répriment l'outrage public aux bonnes moeurs - dispositions souvent amendées depuis 1867 et sources d'une jurisprudence foisonnante -, s'avère-t-elle un révélateur inégalé du fonctionnement du discours pénal et, plus largement, de la rationalité juridique. Sont ainsi mis en lumière les divers codes sémantiques qui forment la trame du discours juridique, le caractère scolastique de sa mise en oeuvre et les rapports que le droit noue encore, en dépit de ses affirmations, avec la morale. Se dégage aussi l'efficience, au creux de la répression des outrages aux moeurs, d'une conception cartésienne de l'homme, d'une logique de différenciation sociale et d'une conception mythique de la légitimité politique. Autant de questions fondamentales qui, si elles n'épuisent pas la problématique de la rationalité juridique, en dégagent cependant quelques articulations majeures. L'ouvrage, qui suit de près les méandres des textes juridiques ainsi que les avatars des divers projets de réforme, ne fait cependant ni oeuvre de politique juridique, ni oeuvre de doctrine. Son propos est critique et interdisciplinaire. Seule, en effet, une telle approche pouvait saisir, dans ses diverses dimensions et métamorphoses, une matière où s'entrecroisent droit, morale, religion, médecine et politique
Les grandes théories du droit qui continuent, aujourd'hui encore, à déterminer les représentations des juristes ont été conçues avant que s'imposent la construction de l'Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l'homme, l'apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d'action des États, l'émergence de la société de l'information et les poussées de l'individualisme. Cet ouvrage entend remettre en chantier cette théorie générale du droit en intégrant ces différents phénomènes qui ont profondément ébranlé son paradigme fondateur linéaire, hiérarchique, pyramidal. Une première partie s'attache à étudier les « bougés de la pyramide » : un nouvel agencement des sources juridiques qui fait apparaître un mode de production du droit en réseau, un État désormais en quête de rôle, des systèmes juridiques de plus en plus imbriqués, des sanctions aux frontières incertaines. Un paradigme nouveau - celui d'un droit en réseau (lié aux idées de régulation et de gouvernance) -se dégagerait-il de ces transformations ? La seconde partie de l'ouvrage s'attache à évaluer la pertinence de cette hypothèse. L' examen de cinq questions essentielles - de la définition du droit aux problèmes éthiques qu'il soulève, en passant par le raisonnement des juristes, la validation des normes et des systèmes, et la connaissance du droit - permet de conclure, de façon dialectique, à une hybridation des modèles plutôt qu'à un véritable changement de paradigme. L'observation attentive des transformations récentes du droit positif, éclairée par certains des développements les plus actuels des sciences sociales, appuie cette analyse qui s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur le rôle que joue le droit dans la société contemporaine.
La problématique de la dépénalisation et de la décriminalisation parait se mouvoir sans cesse entre le mythe et la mystification. Mythe d'un droit sans peines que l'on situe tantôt aux origines plus ou moins lointaines de nos sociétés, tantôt à l'horizon de leur avenir plus ou moins proche. Mystification d'un discours qui prétend pouvoir observer dans la réalité même un phénomène homogène et constant de rétrécissement du droit pénal, garantissant à la fois une plus grande efficacité et une plus grande humanité. Adoptant une perspective différente, l'ouvrage s'efforce de déterminer la portée réelle et les limites des principaux types de transformations qui ont affecté, aux XIXe et XXe siècles, les systèmes pénaux belge et américain. Analysant tant la nature et la fonction des peines en général, que le traitement spécifique de certaines catégories de personnes et de comportements, il met en lumière à la fois la relativité et la diversité des phénomènes que recouvrent le retrait du droit pénal ainsi que son remplacement éventuel par d'autres systèmes de contrôle social. Il tente enfin d'identifier les principaux enjeux politiques qui leur sont liés sur un plan tant utilitaire que symbolique, et d'éclairer les questions éthiques qu'ils suscitent Inéluctablement. Abordant une problématique qui se trouve au coeur des débats passés et présents en matière de politique criminelle, l'ouvrage est susceptible d'intéresser non seulement les juristes pénalistes, mais encore tous ceux qui, à travers leurs disciplines respectives - théorie du droit, droit comparé, criminologie, histoire, philosophie, sociologie, science politique et économie -, sont appelés à recouper ce large champ d'étude.
L'évolution contemporaine de l'application du droit pénal permet d'observer au moins deux phénomènes significatifs. D'une part, on constate une dissociation de plus en plus fréquente entre le prononcé du jugement pénal et son exécution, avec comme conséquence que cette exécution n'est plus seulement rejetée dans l'ombre, mais totalement ou partiellement absente. D'autre part, se multiplient des mécanismes aboutissant à ce que la déclaration de culpabilité de l'auteur d'une infraction ne s'accompagne d'aucun autre prononcé. Fruits notamment d'un double mouvement d'individualisation et de diversification des peines, de tels phénomènes aboutissent inévitablement à une valorisation croissante du prononcé de la peine par rapport à son exécution, voire même de la déclaration de culpabilité par rapport au prononcé de toute autre condamnation. Loin d'apparaître comme des manifestations d'impunité, ces phénomènes constituent davantage une forme de passage à la limite d'une pénalité « immatérielle » où l'acte de punir se ramène à un pur acte de langage, consistant à réaffirmer la loi, à dire le crime, à désigner son auteur et à reconnaître publiquement le statut de la victime. Centré sur l'étude du jugement pénal, le présent ouvrage s'attache ainsi à développer l'idée que le dire apparaît non seulement comme un élément constitutif de l'acte de punir, voire comme une peine à part entière, mais encore, dans leur prolongement, comme un véhicule essentiel de leur mémoire et de leur oubli. Si l'analyse porte principalement sur les droits belge et français, elle s'étend également à d'autres systèmes juridiques.
Aborder un sujet aussi ambitieux et complexe que le sens de la peine implique un certain nombre de distinctions qui constituent le fil conducteur de cet ouvrage. Il tente ainsi de distinguer, sans pouvoir les dissocier entièrement, le problème de la nature et des contours de la peine, d'une part ; celui de sa justification, d'autre part, en termes de fondement, d'objectifs et d'adéquation à certains principes fondamentaux. Il s'efforce également d'analyser de manière critique les mythes et les stratégies de mystification à travers lesquels ce sens tente d'émerger. Il met enfin en lumière le fond de non-sens sur lequel s'inscrit cette quête de sens et la relativité des réponses qu'on peut lui donner. Ces questions sont abordées à la lumière de quatre paradigmes - la rétribution, la prévention, la réparation et le renforcement symbolique des normes - qui dominent et divisent la pensée pénale dans le conflit traditionnel qui est censé les opposer, mais dont la conciliation au moins partielle paraît à la fois inévitable et souhaitable. Afin d'illustrer l'importance de l'approche contextuelle de cette problématique, l'ouvrage ne se contente pas d'analyser les principales théories générales de la peine, mais encore la jurisprudence de la Cour de cassation et de la Cour constitutionnelle belges, du Conseil constitutionnel français, de la Cour suprême des États-Unis et de la Cour européenne des droits de l'homme.
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité? « Copyright Electre »
La théorie du droit oscille traditionnellement entre un descriptivisme dogmatique et un constructivisme réducteur. Dans le premier cas, la scientificité de la démarche est sacrifiée au profit de la simple reproduction de son objet ; dans le deuxième cas, elle risque de dénaturer la spécificité du phénomène juridique. De même, la théorie du droit semble souvent partagée entre un modèle scientifique qui n'accorde, au moins apparemment, aucune place aux valeurs et une attitude où les jugements de valeur se substituent à toute forme d'explication. Entre ces positions extrêmes, n'y a-t-il pas une troisième voie ? N'est-il pas possible de tenter d'expliquer le phénomène juridique, tout en rendant compte de sa spécificité ? N'est-il pas possible de clarifier les enjeux éthiques et politiques qui lui sont liés, sans adopter une attitude immédiatement partisane ? C'est une telle voie que les auteurs s'efforcent de suivre en posant ici un ensemble de jalons pour une théorie critique et interdisciplinaire du droit. Dans cet esprit, cinq thèmes essentiels sont abordés : la théorie de la connaissance juridique, la définition et la structure du phénomène juridique, la validité en droit, l'interprétation de la loi par le juge, les rapports qui se nouent entre droit et éthique.
La loi, qui a peut-être été trop célébrée à une certaine époque, n'a pas bonne presse dans l'éthique chrétienne actuelle, c'est le moins qu'on puisse dire, puisque certains n'hésitent pas à l'en bannir purement et simplement. Il s'agit cependant d'une notion et d'une réalité fondamentales dont il faudrait redécouvrir la fonction constitutive pour l'agir humain en général et pour l'agir chrétien en particulier. Cet ouvrage veut y disposer par une réflexion pluridisciplinaire qui fait appel à la philosophie, au droit, à la sociologie, à l'exégèse, à la psychanalyse et à la théologie, en vue d'éclairer quelque peu la signification du concept de loi et, par conséquent, la fonction que celle-ci joue dans l'éthique chrétienne.
Établie dans ses grandes règles il y a plus d'un demi-siècle aux États-Unis, la communication politique ne concerne pas seulement les candidats à une élection ou leurs conseillers : il s'agit en réalité d'un jeu à trois parfaitement consenti entre les hommes politiques, les médias et l'opinion publique. Car au fond, la communication politique est avant tout un espace d'échanges.
Alors qu'ils sont à la chasse au cadavre, en forêt, Karatsu, Numata et Yata découvrent une jeune femme endormie au pied d'un arbre. Elle leur explique qu'elle est là pour retrouver une personne disparue... Une personne disparue mais remplacée par un sosie... Pour comprendre, l'équipe de livreurs part à la recherche d'un village refuge, Jyukaiyama, dans lequel vivent incognito ceux qui ont décidé de refaire leur vie. Mais ils se retrouvent dans un monde bien étrange...