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De la pyramide au réseau ?
François Ost
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Les arbres ont-ils le droit de plaider en justice ? Peut-on breveter les cellules d'un individu ? La couche d'ozone peut-elle être cotée en Bourse ? Ces questions apparemment surréalistes sont aujourd'hui au coeur des problèmes qui se posent au droit de l'environnement. Pour François Ost, on ne peut se satisfaire d'un débat technique entre juristes pour résoudre ces controverses. La crise écologique met en jeu toutes nos représentations de l'homme et de la nature. L'auteur renvoie dos à dos les thèses de l'humanisme abstrait à la façon de Luc Ferry, qui ne se donne pas les moyens de penser la complexité des rapports homme-nature, et celles de l'" écologie profonde ", qui se coupe de toute possibilité d'agir rationnellement en sacralisant la nature. Il dénonce également les illusions de la régulation marchande de l'environnement et examine les questions de justice écologique à la lumière de la tradition philosophique, de Kant à Rawls et Hans Jonas. Au-delà de la nature-objet manipulable à volonté et de la nature-objet intouchable et sacrée, il plaide pour une nature-projet qui inscrit l'homme dans la complexité des interactions avec son milieu et définit une éthique de la responsabilité soucieuse de notre avenir commun. Au carrefour de la philosophie, de l'écologie et du droit, ce livre informé et engagé propose de nouveaux fondements pour une politique publique de l'environnement.
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité? « Copyright Electre »
Nous n'avons jamais cessé de vivre dans la nostalgie de la langue adamique qui prévalait avant ce que nous prenons pour la « catastrophe » de Babel. De sorte que nous nous enfermons dans le dilemme : ou la langue unique, ou le repli sur nos idiolectes particuliers. Pour échapper à cette alternative ruineuse, François Ost décrit ce que pourrait être la troisième voie du multilinguisme et de la traduction. Un vigoureux paradigme s'en dégage qui, au-delà de la question des langues, s'impose chaque fois que, dans notre monde pluraliste, des savoirs et des valeurs s'affrontent, sans principe supérieur de composition. De l'antique récit biblique à la politique des langues de l'Union européenne, de la philosophie du langage à l'éthique du traducteur, de l'utopie des langues parfaites à la créativité de la traduction littéraire, rien n'est laissé dans l'ombre. Une conviction s'impose alors : parce qu'elle opère déjà au sein de nos propres langues, et pas seulement à leurs frontières, la traduction - cette hospitalité langagière - est notre seule alternative à la barbarie. Juriste et philosophe, vice-recteur des Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, François Ost enseigne également à Genève. Membre de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, il a notamment publié Le Temps du droit et Raconter la loi.
La loi, qui a peut-être été trop célébrée à une certaine époque, n'a pas bonne presse dans l'éthique chrétienne actuelle, c'est le moins qu'on puisse dire, puisque certains n'hésitent pas à l'en bannir purement et simplement. Il s'agit cependant d'une notion et d'une réalité fondamentales dont il faudrait redécouvrir la fonction constitutive pour l'agir humain en général et pour l'agir chrétien en particulier. Cet ouvrage veut y disposer par une réflexion pluridisciplinaire qui fait appel à la philosophie, au droit, à la sociologie, à l'exégèse, à la psychanalyse et à la théologie, en vue d'éclairer quelque peu la signification du concept de loi et, par conséquent, la fonction que celle-ci joue dans l'éthique chrétienne.
La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral. Aussi l'analyse des dispositions pénales qui répriment l'outrage public aux bonnes moeurs - dispositions souvent amendées depuis 1867 et sources d'une jurisprudence foisonnante -, s'avère-t-elle un révélateur inégalé du fonctionnement du discours pénal et, plus largement, de la rationalité juridique. Sont ainsi mis en lumière les divers codes sémantiques qui forment la trame du discours juridique, le caractère scolastique de sa mise en oeuvre et les rapports que le droit noue encore, en dépit de ses affirmations, avec la morale. Se dégage aussi l'efficience, au creux de la répression des outrages aux moeurs, d'une conception cartésienne de l'homme, d'une logique de différenciation sociale et d'une conception mythique de la légitimité politique. Autant de questions fondamentales qui, si elles n'épuisent pas la problématique de la rationalité juridique, en dégagent cependant quelques articulations majeures. L'ouvrage, qui suit de près les méandres des textes juridiques ainsi que les avatars des divers projets de réforme, ne fait cependant ni oeuvre de politique juridique, ni oeuvre de doctrine. Son propos est critique et interdisciplinaire. Seule, en effet, une telle approche pouvait saisir, dans ses diverses dimensions et métamorphoses, une matière où s'entrecroisent droit, morale, religion, médecine et politique
La théorie du droit oscille traditionnellement entre un descriptivisme dogmatique et un constructivisme réducteur. Dans le premier cas, la scientificité de la démarche est sacrifiée au profit de la simple reproduction de son objet ; dans le deuxième cas, elle risque de dénaturer la spécificité du phénomène juridique. De même, la théorie du droit semble souvent partagée entre un modèle scientifique qui n'accorde, au moins apparemment, aucune place aux valeurs et une attitude où les jugements de valeur se substituent à toute forme d'explication. Entre ces positions extrêmes, n'y a-t-il pas une troisième voie ? N'est-il pas possible de tenter d'expliquer le phénomène juridique, tout en rendant compte de sa spécificité ? N'est-il pas possible de clarifier les enjeux éthiques et politiques qui lui sont liés, sans adopter une attitude immédiatement partisane ? C'est une telle voie que les auteurs s'efforcent de suivre en posant ici un ensemble de jalons pour une théorie critique et interdisciplinaire du droit. Dans cet esprit, cinq thèmes essentiels sont abordés : la théorie de la connaissance juridique, la définition et la structure du phénomène juridique, la validité en droit, l'interprétation de la loi par le juge, les rapports qui se nouent entre droit et éthique.
La problématique de la dépénalisation et de la décriminalisation parait se mouvoir sans cesse entre le mythe et la mystification. Mythe d'un droit sans peines que l'on situe tantôt aux origines plus ou moins lointaines de nos sociétés, tantôt à l'horizon de leur avenir plus ou moins proche. Mystification d'un discours qui prétend pouvoir observer dans la réalité même un phénomène homogène et constant de rétrécissement du droit pénal, garantissant à la fois une plus grande efficacité et une plus grande humanité. Adoptant une perspective différente, l'ouvrage s'efforce de déterminer la portée réelle et les limites des principaux types de transformations qui ont affecté, aux XIXe et XXe siècles, les systèmes pénaux belge et américain. Analysant tant la nature et la fonction des peines en général, que le traitement spécifique de certaines catégories de personnes et de comportements, il met en lumière à la fois la relativité et la diversité des phénomènes que recouvrent le retrait du droit pénal ainsi que son remplacement éventuel par d'autres systèmes de contrôle social. Il tente enfin d'identifier les principaux enjeux politiques qui leur sont liés sur un plan tant utilitaire que symbolique, et d'éclairer les questions éthiques qu'ils suscitent Inéluctablement. Abordant une problématique qui se trouve au coeur des débats passés et présents en matière de politique criminelle, l'ouvrage est susceptible d'intéresser non seulement les juristes pénalistes, mais encore tous ceux qui, à travers leurs disciplines respectives - théorie du droit, droit comparé, criminologie, histoire, philosophie, sociologie, science politique et économie -, sont appelés à recouper ce large champ d'étude.
Sous les formes diverses du mandat divin, de la raison naturelle, du contrat social ou du consensus populaire, toujours le droit se prévaut de sa rationalité. Comme si, pour assurer sa légitimité et sa vérité, le discours juridique devait s'ancrer en quelque absolu. Mais ce « bien-fondé » ne traduit-il pas plutôt une dérive fantasmatique, une invocation magique, un débordement de la logique par le mythe ? Telle est la question que pose ce livre qui, pour analyser l'intrication de la raison et du mythe dans le droit, étudie tour à tour la nature du raisonnement du juge, le statut de la logique juridique et la question du fondement de la validité de la loi. Sans doute la pensée juridique se montre-t-elle divisée sur chacune de ces questions essentielles : la logique du droit est-elle formelle ou argumentative, affaire de syllogisme ou de prudence ? La validité du droit est-elle positive ou méta-positive, affaire de pouvoir ou d'idéal ? L'ouvrage s'attache cependant à montrer que ces controverses n'entament jamais les dogmes de l'impérativité et de l'intelligibilité du droit et que se trouvent ainsi préservées l'obéissance et la croyance dont la loi se soutient. Cet « impensé », qui travaille tant la dogmatique juridique que la philosophie du droit, est progressivement éclairé à l'aide d'une pratique interdisciplinaire qui s'appuie sur les enseignements de l'epistemologie, de la théorie du texte et de la psychanalyse. Il apparaît en définitive que la force de la loi ne réside point tant dans sa rationalité, que dans la fascination qu'elle suscite, le transfert dont ses auteurs font l'objet et le rituel dont s'entoure sa mise en oeuvre. Cristallisation théorique qui opère le blocage de la pensée, violence pratique qui ramène l'aléa du social-historique sous les catégories du texte juridique.
L'évolution contemporaine de l'application du droit pénal permet d'observer au moins deux phénomènes significatifs. D'une part, on constate une dissociation de plus en plus fréquente entre le prononcé du jugement pénal et son exécution, avec comme conséquence que cette exécution n'est plus seulement rejetée dans l'ombre, mais totalement ou partiellement absente. D'autre part, se multiplient des mécanismes aboutissant à ce que la déclaration de culpabilité de l'auteur d'une infraction ne s'accompagne d'aucun autre prononcé. Fruits notamment d'un double mouvement d'individualisation et de diversification des peines, de tels phénomènes aboutissent inévitablement à une valorisation croissante du prononcé de la peine par rapport à son exécution, voire même de la déclaration de culpabilité par rapport au prononcé de toute autre condamnation. Loin d'apparaître comme des manifestations d'impunité, ces phénomènes constituent davantage une forme de passage à la limite d'une pénalité « immatérielle » où l'acte de punir se ramène à un pur acte de langage, consistant à réaffirmer la loi, à dire le crime, à désigner son auteur et à reconnaître publiquement le statut de la victime. Centré sur l'étude du jugement pénal, le présent ouvrage s'attache ainsi à développer l'idée que le dire apparaît non seulement comme un élément constitutif de l'acte de punir, voire comme une peine à part entière, mais encore, dans leur prolongement, comme un véhicule essentiel de leur mémoire et de leur oubli. Si l'analyse porte principalement sur les droits belge et français, elle s'étend également à d'autres systèmes juridiques.