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Droit, mythe et raison
François Ost
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Les arbres ont-ils le droit de plaider en justice ? Peut-on breveter les cellules d'un individu ? La couche d'ozone peut-elle être cotée en Bourse ? Ces questions apparemment surréalistes sont aujourd'hui au coeur des problèmes qui se posent au droit de l'environnement. Pour François Ost, on ne peut se satisfaire d'un débat technique entre juristes pour résoudre ces controverses. La crise écologique met en jeu toutes nos représentations de l'homme et de la nature. L'auteur renvoie dos à dos les thèses de l'humanisme abstrait à la façon de Luc Ferry, qui ne se donne pas les moyens de penser la complexité des rapports homme-nature, et celles de l'" écologie profonde ", qui se coupe de toute possibilité d'agir rationnellement en sacralisant la nature. Il dénonce également les illusions de la régulation marchande de l'environnement et examine les questions de justice écologique à la lumière de la tradition philosophique, de Kant à Rawls et Hans Jonas. Au-delà de la nature-objet manipulable à volonté et de la nature-objet intouchable et sacrée, il plaide pour une nature-projet qui inscrit l'homme dans la complexité des interactions avec son milieu et définit une éthique de la responsabilité soucieuse de notre avenir commun. Au carrefour de la philosophie, de l'écologie et du droit, ce livre informé et engagé propose de nouveaux fondements pour une politique publique de l'environnement.
C'est de longue date que l'on présente le droit comme système. S'est-on cependant suffisamment interrogé sur la nature et les limites de cette systématicité? « Copyright Electre »
Nous n'avons jamais cessé de vivre dans la nostalgie de la langue adamique qui prévalait avant ce que nous prenons pour la « catastrophe » de Babel. De sorte que nous nous enfermons dans le dilemme : ou la langue unique, ou le repli sur nos idiolectes particuliers. Pour échapper à cette alternative ruineuse, François Ost décrit ce que pourrait être la troisième voie du multilinguisme et de la traduction. Un vigoureux paradigme s'en dégage qui, au-delà de la question des langues, s'impose chaque fois que, dans notre monde pluraliste, des savoirs et des valeurs s'affrontent, sans principe supérieur de composition. De l'antique récit biblique à la politique des langues de l'Union européenne, de la philosophie du langage à l'éthique du traducteur, de l'utopie des langues parfaites à la créativité de la traduction littéraire, rien n'est laissé dans l'ombre. Une conviction s'impose alors : parce qu'elle opère déjà au sein de nos propres langues, et pas seulement à leurs frontières, la traduction - cette hospitalité langagière - est notre seule alternative à la barbarie. Juriste et philosophe, vice-recteur des Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles, François Ost enseigne également à Genève. Membre de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, il a notamment publié Le Temps du droit et Raconter la loi.
La régulation de la sexualité constitue assurément un enjeu sociétaire - et donc juridique essentiel. Ce n'est pas seulement le contrôle de la licence qui s'y joue, mais bien la reproduction d'un certain ordre moral. Aussi l'analyse des dispositions pénales qui répriment l'outrage public aux bonnes moeurs - dispositions souvent amendées depuis 1867 et sources d'une jurisprudence foisonnante -, s'avère-t-elle un révélateur inégalé du fonctionnement du discours pénal et, plus largement, de la rationalité juridique. Sont ainsi mis en lumière les divers codes sémantiques qui forment la trame du discours juridique, le caractère scolastique de sa mise en oeuvre et les rapports que le droit noue encore, en dépit de ses affirmations, avec la morale. Se dégage aussi l'efficience, au creux de la répression des outrages aux moeurs, d'une conception cartésienne de l'homme, d'une logique de différenciation sociale et d'une conception mythique de la légitimité politique. Autant de questions fondamentales qui, si elles n'épuisent pas la problématique de la rationalité juridique, en dégagent cependant quelques articulations majeures. L'ouvrage, qui suit de près les méandres des textes juridiques ainsi que les avatars des divers projets de réforme, ne fait cependant ni oeuvre de politique juridique, ni oeuvre de doctrine. Son propos est critique et interdisciplinaire. Seule, en effet, une telle approche pouvait saisir, dans ses diverses dimensions et métamorphoses, une matière où s'entrecroisent droit, morale, religion, médecine et politique
La théorie du droit oscille traditionnellement entre un descriptivisme dogmatique et un constructivisme réducteur. Dans le premier cas, la scientificité de la démarche est sacrifiée au profit de la simple reproduction de son objet ; dans le deuxième cas, elle risque de dénaturer la spécificité du phénomène juridique. De même, la théorie du droit semble souvent partagée entre un modèle scientifique qui n'accorde, au moins apparemment, aucune place aux valeurs et une attitude où les jugements de valeur se substituent à toute forme d'explication. Entre ces positions extrêmes, n'y a-t-il pas une troisième voie ? N'est-il pas possible de tenter d'expliquer le phénomène juridique, tout en rendant compte de sa spécificité ? N'est-il pas possible de clarifier les enjeux éthiques et politiques qui lui sont liés, sans adopter une attitude immédiatement partisane ? C'est une telle voie que les auteurs s'efforcent de suivre en posant ici un ensemble de jalons pour une théorie critique et interdisciplinaire du droit. Dans cet esprit, cinq thèmes essentiels sont abordés : la théorie de la connaissance juridique, la définition et la structure du phénomène juridique, la validité en droit, l'interprétation de la loi par le juge, les rapports qui se nouent entre droit et éthique.
Les grandes théories du droit qui continuent, aujourd'hui encore, à déterminer les représentations des juristes ont été conçues avant que s'imposent la construction de l'Europe et la mondialisation du droit, la montée en puissance des juges et le culte des droits de l'homme, l'apparition de puissants pouvoirs privés et le déclin de la capacité d'action des États, l'émergence de la société de l'information et les poussées de l'individualisme. Cet ouvrage entend remettre en chantier cette théorie générale du droit en intégrant ces différents phénomènes qui ont profondément ébranlé son paradigme fondateur linéaire, hiérarchique, pyramidal. Une première partie s'attache à étudier les « bougés de la pyramide » : un nouvel agencement des sources juridiques qui fait apparaître un mode de production du droit en réseau, un État désormais en quête de rôle, des systèmes juridiques de plus en plus imbriqués, des sanctions aux frontières incertaines. Un paradigme nouveau - celui d'un droit en réseau (lié aux idées de régulation et de gouvernance) -se dégagerait-il de ces transformations ? La seconde partie de l'ouvrage s'attache à évaluer la pertinence de cette hypothèse. L' examen de cinq questions essentielles - de la définition du droit aux problèmes éthiques qu'il soulève, en passant par le raisonnement des juristes, la validation des normes et des systèmes, et la connaissance du droit - permet de conclure, de façon dialectique, à une hybridation des modèles plutôt qu'à un véritable changement de paradigme. L'observation attentive des transformations récentes du droit positif, éclairée par certains des développements les plus actuels des sciences sociales, appuie cette analyse qui s'adresse à tous ceux qui s'interrogent sur le rôle que joue le droit dans la société contemporaine.
Il est d'usage de parler de la langue de Shakespeare. Cet ouvrage démontre qu'on pourrait tout aussi bien parler du droit de Shakespeare. Poète national qui forge le roman politique et juridique de la nation anglaise au tournant de la Renaissance, Shakespeare est l'archétype de ces « législateurs cachés » dont parle Shelley.