Moussa Fofana
Moussa Fofana
Cet ouvrage propose une analyse complète du régime juridique de protection des oeuvres de la propriété littéraire et artistique en République de Guinée, tel qu'issu de la loi L/2019/0028/AN du 7 juin 2019 et de ses textes d'application de 2022. À travers une approche à la fois juridique, comparative et empirique, il examine les fondements internationaux (Conventions de Berne, de Rome, Accord ADPIC, Accord de Bangui) et nationaux de cette protection, ainsi que les conditions de protégeabilité des oeuvres et le rôle central du Bureau Guinéen du Droit d'Auteur (BGDA). L'ouvrage analyse ensuite la mise en oeuvre concrète de la protection : droits moraux (divulgation, paternité, respect de l'oeuvre, retrait), droits patrimoniaux (reproduction, représentation, copie privée, droit de suite) et leurs durées. Il dresse un état des lieux critique des défis auxquels le système est confronté (piraterie, insuffisances institutionnelles, adaptation au numérique) et trace les perspectives d'évolution, notamment la modernisation du BGDA, la ratification des Traités internet de l'OMPI et le développement de l'économie créative. Nourri par l'expérience professionnelle de l'auteur à la tête du BGDA, cet ouvrage constitue à la fois un outil de référence pour les praticiens du droit d'auteur, un guide pour les créateurs guinéens et une contribution doctrinale à l'enrichissement de la littérature juridique en matière de propriété intellectuelle en Guinée.
Droit d'auteur, ce qu'il faut retenir est un guide pratique organisé en cinquante questions-réponses classées par ordre alphabétique, couvrant l'intégralité du droit d'auteur et des droits voisins : des concepts fondateurs (originalité, droit moral, droits patrimoniaux) aux problématiques les plus contemporaines (intelligence artificielle, streaming, mesures techniques de protection). Chaque entrée associe une réponse claire et accessible à une analyse doctrinale approfondie, appuyée sur les grands auteurs de la discipline et les sources normatives nationales et internationales. Ancré dans le droit positif guinéen (Loi L/2019/0028/AN du 7 juin 2019) et nourri des instruments internationaux (Convention de Berne, Traités de l'OMPI, Accord de Bangui, ADPIC), cet ouvrage s'adresse aux magistrats, avocats, artistes, producteurs, étudiants, agents du BGDA et à tout citoyen soucieux de comprendre les règles qui gouvernent la création et la protection des oeuvres de l'esprit. Né de la conviction que le respect du droit d'auteur commence par sa connaissance, ce guide entend contribuer à l'édification d'une culture de la propriété littéraire et artistique en Guinée et dans l'espace francophone africain.