Gérard Timsit
Gérard Timsit
Et si la loi n’était pas seulement parole, mais aussi écriture et silence ? Les noms de la loi interroge la sacralisation de la loi et propose une réflexion profonde sur la juridicité, entre théorie et pratique du droit.
Le développement considérable des relations internationales, la multiplication des accords de coopération technique, l'importance, partout, du thème de la réforme administrative rendent chaque jour plus utile la connaissance, par chacun, des administrations nationales des autres pays. L'étude comparée des administrations publiques est une nécessité pour qui veut comprendre le monde et ses modes d'action. Le comparatisme impose cependant des précautions. L'information systématique ne peut se faire que si l'on dispose d'instruments méthodologiques permettant d'appréhender, sans les déformer, les réalités multiples et déroutantes auxquelles l'observateur est confronté. Cet ouvrage veut à la fois informer, comparer et esquisser, dans la lignée des travaux de l'auteur dans d'autres domaines et des disciplines voisines, une théorie de l'intégration qui permette de maîtriser la foisonnante réalité des administrations publiques et de leurs relations avec les États qu'elles servent.
Le titre même de cet ouvrage témoigne d'un parti pris délibérément adopté en rupture avec les doctrines et la vision classiques du droit. Contre l'idée rassurante d'un droit unitaire et homogène, dont l'harmonie, la rigueur, la tranquillité et la quiétude ne seraient affectées que par des crises, contre cette idée, il a semblé qu'il fallait prendre acte de l'hétérogénéité et de la dispersion des formes normatives. Et tenter de penser le droit dans sa discontinuité et la complexité essentielle de ses mécanismes propres de signification. D'où l'analyse de ces mécanismes et des distinctions que l'on croit pouvoir introduire maintenant non seulement entre les types de relations normatives, mais encore, avec l'idée de régulation, entre les types mêmes d'exercice du pouvoir normatif. Parler d'archipel de la norme, ce n'est donc pas seulement évoquer une image, c'est aussi, c'est d'abord, dire un état du droit - l'état de notre droit. Pour en mieux faire le droit d'un État de droit.
Le juge, bouche de la loi. La formule de Montesquieu est célèbre, et méconnue. J'ai voulu l'explorer. D'empire de la parole en révolution de l'écriture, je propose d'y fonder les catégories et une théorie de l'exacte relation du juge et de la loi : de la transcription à la transdiction, et à la transgression - de la parole de marbre, figée, du juge qui applique la loi et se couvre de la légitimité du législateur, à la parole de sable, incertaine et mouvante, qui cherche, découvre et dit avec prudence le droit et à la parole d'obsidienne, tranchante et sombre, du juge qui donne le pas à l'équité sur la légitimité, à la justice sur la justesse - et parfois à la subversion sur l'institution.
Dans l'essor récent des sciences sociales, on avait sans doute un peu oublié l'importance du droit, science ancienne et cependant négligée. La redécouverte du droit et de ses rapports avec l'État et l'administration, doit être accompagnée d'une nouvelle lecture des théories juridiques, à la lumière de modes d'analyse et de concepts dont les autres sciences sociales sont désormais familières mais qui avaient, jusqu'à présent, peu pénétré le monde des juristes. Cet ouvrage propose, à travers un recensement critique des thèmes habituels de la littérature juridique et une analyse qu'il appelle systémale, d'esquisser les voies d'une réflexion plus rigoureuse. Quelques grands classiques de la théorie du droit - Kelsen ou Duguit par exemple - ouvrent ainsi de nouvelles perspectives qui pourraient amener à une révision des conceptions que l'on se fait habituellement de la place du droit dans l'État et de ses rapports avec l'administration.