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Marie-Sophie de Clippele

Marie-Sophie de Clippele

2 livres
ebook cover of Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?, by Marie-Sophie de Clippele
Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles | 27 January 2021

La charge normative du patrimoine culturel, reposant dans le droit actuel essentiellement sur les épaules du propriétaire (public ou privé), aurait augmenté à mesure de l'intervention de l'autorité publique dans le droit de propriété. Après une analyse historique (partie 1) et une évaluation (partie 2) de l'inflation de la charge en droit belge du patrimoine culturel, cet ouvrage propose des réflexions prospectives quant à une répartition plus équilibrée de celle-ci (partie 3). Le modèle de la propriété culturelle d'intérêt partagé est ainsi développé, reprenant non seulement les droits et les intérêts du propriétaire et de l'autorité publique, mais accueillant aussi ceux de l'acteur collectif (individu, communauté). L'autre versant du modèle repose sur la responsabilité partagée du patrimoine culturel, permettant de mieux répartir la prise en charge du patrimoine entre ces trois acteurs. Ce modèle de protection patrimoniale bicéphale est opérationnalisé par des outils de droit privé (contrat, fondation, trust), ainsi que par des modalités de financement alternatif.

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ebook cover of Dictionnaire des droits de la nature, by
PUF | 23 September 2026

Fleuves, forêts, glaciers ou lagunes se voient aujourd'hui reconnaître des droits, parfois jusqu'à la personnalité juridique. Ce mouvement, en plein essor, interroge en profondeur les catégories du droit : que signifie attribuer des droits à la nature, et de quelle « nature » parle-t-on ? Ce dictionnaire propose la première cartographie critique et systématique de ce champ en langue française. Réunissant plus de quatre-vingts auteurs issus du droit, de la philosophie, de l'économie et des sciences sociales, il offre un panorama des concepts, expériences et controverses qui structurent ce débat global. De « personnalité juridique » à « écocide », des expériences latino-américaines et néo-zélandaises aux développements européens récents, chaque entrée éclaire les enjeux théoriques et pratiques de ces transformations. L'ouvrage met en évidence la diversité des approches, leurs tensions et leurs ambiguïtés. Ni manifeste ni simple inventaire, ce dictionnaire constitue un outil de clarification conceptuelle et d'analyse critique qui permet de comprendre les mutations contemporaines du droit et du rapport entre sociétés et milieux naturels.

Ebook
Regular price: €28.99
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