Le recours au BIM a modifié les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux. Quelles sont aujourd'hui les solutions juridiques qui permettent de concilier l'évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction, publiques et privées ? Maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises trouveront ici des solutions pratiques pour adapter leurs contrats. Pointant les conséquences de l'adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles, les deux avocates fournissent en détail tous les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels correspondant à chacune des phases de préparation et d'exécution d'une opération de construction. "Anne-Marie Bellanger et Amélie Blandin proposent une approche pragmatique des questions que soulève le BIM au regard du droit. Grâce à leur talent pédagogique associé à leur fine connaissance de la théorie du droit - mais aussi de la vraie vie du monde de la construction, de la réalité des projets et des chantiers, comme des litiges et des accords - elles nous montrent en quoi le droit est un outil au service du projet. Une fois les règles du jeu débattues, fixées et acceptées par tous en connaissance de cause, on peut se consacrer au projet et à sa construction, le BIM comme le droit n'étant que des moyens mis au service de notre action et de nos objectifs. Le BIM étant appelé à être essentiellement contractuel et non juridique, ce n'est pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide mais le contrat, lequel prendra en compte les spécificités de chaque projet, suivant le contexte et ses acteurs. Tels qu'ils sont exposés ici en vue de leur application pratique au BIM, les principes de base du droit de la construction, de la commande et de la propriété intellectuelle permettront à chacun de définir sa place et de jouer son rôle". Olivier Celnik (extrait de la préface)

Chargé de concevoir, coordonner et piloter la réalisation d'un projet de construction ou de rénovation, l'architecte maître d'oeuvre joue un rôle clé dans le processus de maîtrise d'oeuvre. Interlocuteur central du maître d'ouvrage, des entreprises et des autres intervenants, il garantit la cohérence à la fois technique et architecturale du projet et sécurise l'ensemble des relations contractuelles de l'opération. Cet ouvrage, véritable guide pratique, présente de manière claire et opérationnelle le cadre juridique applicable à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre architecturale. Il met en lumière les spécificités de la profession d'architecte, les modalités de passation et de négociation des contrats de maîtrise d'oeuvre, précise la définition et l'étendue des missions confiées à l'architecte, ainsi que les règles encadrant la détermination de sa rémunération. L'ouvrage s'attache également à décrypter la place de l'architecte au sein de l'équipe de maîtrise d'oeuvre, la gestion de l'exécution des contrats, les modalités d'achèvement des missions et les différents régimes de responsabilité auxquels il est soumis. Il aborde enfin les évolutions récentes de la profession, notamment le développement du BIM et le recours croissant aux outils d'intelligence artificielle dans la conception et la gestion des projets. Structuré de façon pédagogique et enrichi d'analyses juridiques approfondies, de questions-réponses ainsi que de nombreux conseils opérationnels, ce guide s'impose comme un outil indispensable pour sécuriser les relations entre les acteurs d'une opération de construction et appréhender les enjeux juridiques de la maîtrise d'oeuvre architecturale.   Cet ouvrage permet : - aux architectes de sécuriser leurs missions et clarifier leurs responsabilités pour exercer avec plus de sérénité ; - aux maîtres d'oeuvre de mieux encadrer la conduite des projets et maîtriser les relations contractuelles ; - aux juristes de disposer d'une vision opérationnelle et actualisée du cadre juridique de la maîtrise d'oeuvre ; - et aux avocats d'affiner leur conseil et anticiper les risques contentieux liés aux opérations de construction.

Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des oeuvres de l'esprit pouvant être qualifiées de création originale.À ce titre, l'oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d'auteur. L'objet de cet ouvrage est d'en définir les contours.Composé de 41 questions correspondant à des fiches et réparties dans 9 parties, cet ouvrage présente de manière pratique le sujet de la propriété intellectuelle appliquée aux constructions originales des architectes.L'objet de chaque fiche est de répondre à une question juridique précise et de l'illustrer d'un ou plusieurs exemples concrets afin d'expliquer de manière simple ce qui est protégé et ce qui ne l'est pas.Ainsi, cet ouvrage répond à des questions telles que « Le droit d'auteur en architecture est-il limité à l'ouvrage construit ? », « Quelles sont les modalités d'exploitation et les sanctions du non-respect des droits d'auteur ? », ou encore « Quelles sont les différences et les proximités du droit d'auteur et du droit du patrimoine ? », etc.Cet ouvrage est destiné aux architectes, aux avocats et étudiants en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu'aux photographes.