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ebook cover of Le droit d'auteur en architecture , by Amélie Blandin
Le droit d'auteur en architecture 

Encadré par le Code de la propriété intellectuelle, le droit d'auteur s'applique à l'ensemble des oeuvres de l'esprit pouvant être qualifiées de création originale.À ce titre, l'oeuvre architecturale bénéficie de la protection du droit d'auteur. L'objet de cet ouvrage est d'en définir les contours.Composé de 41 questions correspondant à des fiches et réparties dans 9 parties, cet ouvrage présente de manière pratique le sujet de la propriété intellectuelle appliquée aux constructions originales des architectes.L'objet de chaque fiche est de répondre à une question juridique précise et de l'illustrer d'un ou plusieurs exemples concrets afin d'expliquer de manière simple ce qui est protégé et ce qui ne l'est pas.Ainsi, cet ouvrage répond à des questions telles que « Le droit d'auteur en architecture est-il limité à l'ouvrage construit ? », « Quelles sont les modalités d'exploitation et les sanctions du non-respect des droits d'auteur ? », ou encore « Quelles sont les différences et les proximités du droit d'auteur et du droit du patrimoine ? », etc.Cet ouvrage est destiné aux architectes, aux avocats et étudiants en droit de la propriété intellectuelle ainsi qu'aux photographes.

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Ebook
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ebook cover of Le BIM sous l'angle du droit, by Anne-marie Bellenger, Amélie Blandin
Le BIM sous l'angle du droit

Le recours au BIM a modifié les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux. Quelles sont aujourd'hui les solutions juridiques qui permettent de concilier l'évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction, publiques et privées ? Maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et entreprises trouveront ici des solutions pratiques pour adapter leurs contrats. Pointant les conséquences de l'adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles, les deux avocates fournissent en détail tous les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels correspondant à chacune des phases de préparation et d'exécution d'une opération de construction. "Anne-Marie Bellanger et Amélie Blandin proposent une approche pragmatique des questions que soulève le BIM au regard du droit. Grâce à leur talent pédagogique associé à leur fine connaissance de la théorie du droit - mais aussi de la vraie vie du monde de la construction, de la réalité des projets et des chantiers, comme des litiges et des accords - elles nous montrent en quoi le droit est un outil au service du projet. Une fois les règles du jeu débattues, fixées et acceptées par tous en connaissance de cause, on peut se consacrer au projet et à sa construction, le BIM comme le droit n'étant que des moyens mis au service de notre action et de nos objectifs. Le BIM étant appelé à être essentiellement contractuel et non juridique, ce n'est pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide mais le contrat, lequel prendra en compte les spécificités de chaque projet, suivant le contexte et ses acteurs. Tels qu'ils sont exposés ici en vue de leur application pratique au BIM, les principes de base du droit de la construction, de la commande et de la propriété intellectuelle permettront à chacun de définir sa place et de jouer son rôle". Olivier Celnik (extrait de la préface)

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Smartbook
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