Les préjudices émotionnels autonomes

Name: Les préjudices émotionnels autonomes
Price: 30.99 EUR
Availability: InStock
Author: Barthélemy Tay-Pamart
ISBN: 9782336581354

Barthélemy Tay-Pamart

Olivier Gout (foreword)

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Et si la souffrance invisible méritait enfin réparation ? Les préjudices émotionnels autonomes explore une révolution juridique majeure : la reconnaissance des atteintes purement affectives, indépendamment de tout dommage matériel.

Angoisse, peur, crainte... En droit français, le langage des émotions prend une place de plus en plus importante. Face à une situation dommageable, il devient courant de solliciter une indemnisation portant spécifiquement sur les émotions négatives qui auraient été ressenties. En réponse, la Cour de cassation a créé plusieurs préjudices nommés et autonomes, visant apparemment à indemniser ces émotions négatives.
Les situations visées par ces préjudices ne sont pas spécifiquement françaises. En Angleterre aussi, des actes terroristes font régulièrement des victimes, des ouvriers sont exposés à de l'amiante et des médecins manquent à leur devoir d'information. Pourtant, si le droit anglais de la tort law cherche des solutions face aux spécificités de ces situations, il s'avère moins perméable au langage des émotions.
L'étude des préjudices émotionnels autonomes dans une perspective comparée permet de mieux saisir ce que ces préjudices visent à indemniser. Elle permet aussi d'éclairer d'un jour nouveau la condition de dommage, dont l'étude apparaît parfois délaissée en droit français et en droit anglais.

shield_question Frequently Asked Questions

Les préjudices émotionnels autonomes offre une plongée dans un pan méconnu du droit contemporain : la réparation des souffrances psychologiques pures, sans lien avec un préjudice matériel. Barthélemy Tay-Pamart y décrypte, à travers une étude comparée France-Angleterre, comment les systèmes juridiques évoluent pour répondre à des besoins sociaux inédits. Ce livre éclaire aussi bien les professionnels du droit que les citoyens soucieux de comprendre leurs droits face aux blessures invisibles.

L’ouvrage aborde la nomenclature Dintilhac et ses limites, la notion de préjudice extrapatrimonial, la comparaison des approches française et anglaise en matière d’indemnisation, et la question de la légitimité sociale des préjudices émotionnels. Il interroge aussi le rôle du droit dans la reconnaissance des souffrances psychologiques, en dehors des cadres traditionnels de la responsabilité civile.

Ce livre s’adresse en priorité aux juristes, avocats, magistrats et étudiants en droit, mais aussi aux travailleurs sociaux, psychologues et citoyens intéressés par les évolutions du droit face aux enjeux sociétaux contemporains. Son approche pédagogique et comparée le rend accessible à un public non spécialiste.

Grâce à la fonctionnalité de chat, vous pourrez interroger le livre sur des points précis : « Quelles sont les différences entre le droit français et anglais sur les préjudices émotionnels ? », « Comment la nomenclature Dintilhac a-t-elle évolué ? », « Quels exemples concrets de préjudices émotionnels autonomes existent ? », ou encore « Quels sont les critères pour obtenir réparation ? ». Le smartbook permet aussi d’approfondir des notions juridiques complexes de manière interactive.

person_edit À propos de l'auteur

Barthélemy Tay-Pamart est docteur en droit et spécialiste reconnu des questions de responsabilité civile et de droit comparé. Ses travaux portent notamment sur l’évolution des préjudices extrapatrimoniaux et leur reconnaissance par les systèmes juridiques français et anglais. Il intervient régulièrement dans des séminaires de recherche et publie des études de référence sur les mutations du droit face aux nouveaux enjeux sociaux. Son approche, à la fois théorique et pratique, en fait une voix majeure du droit contemporain.

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