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Couverture ebook de CCAG-Travaux en pratique, de Frédérique Stéphan
CCAG-Travaux en pratique

Malgré son caractère facultatif, l'utilisation du CCAG-Travaux est fortement recommandée aux maîtres d'ouvrage car ses stipulations fixent un cadre qui permet de sécuriser les relations contractuelles entre les acteurs. La nouvelle version du CCAG-Travaux publiée en 2021 contient des modifications importantes par rapport à la version précédente de 2009 concernant notamment les ordres de service, l'élargissement des situations pouvant justifier une prolongation des délais d'exécution, le plafonnement des pénalités de retard ou bien encore l'organisation de la suspension des travaux en cas de circonstances imprévisibles ... Face à la complexité de ce document et aux changements du vocabulaire, cet ouvrage présente et décrypte le CCAG-Travaux au travers de 139 mots-dés classés par ordre alphabétique. De la programmation des travaux aux sujétions imprévues, du contrôle des ouvrages au décompte général ainsi qu'à la responsabilité des intervenants, l'approche par notions et les nombreux conseils permettent d'identifier rapidement la solution et le texte applicable à tout événement survenu lors de l'exécution d'un marché. Les renvois précis aux textes de référence et le tableau de correspondance entre ancien et nouveau CCAG en font une véritable boîte à outils de l'exécution des marchés de travaux. Cet ouvrage s'adresse à tous les maîtres d'oeuvres, ingénieurs, entrepreneurs et maitres d'ouvrages qui souhaitent trouver une réponse rapide et pratique à tout problème pouvant survenir durant l'exécution des travaux d'un marché public.

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Ebook
Prix régulier : 34,99 €
Couverture ebook de Le mémento des marchés privés de travaux, de Patricia Grelier Wyckoff
Le mémento des marchés privés de travaux

A la lumière de la NF 03-001 ; de l'ordonnance du 6 juin 2005, de ses modifications et de ses textes d'application ; de la LME du 4 août 2008 ; de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application ; de l'évolution de la jurisprudence dans tous les domaines : Quel est le rôle d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'oeuvre, d'un coordonnateur SPS ? Qu'est-ce qu'un groupement conjoint d'entreprises, un groupement solidaire ? Quelle est la fonction du mandataire commun ? En cas de sous-traitance, quelles sont les garanties à fournir : une caution ou une délégation de paiement ? Un particulier doit-il fournir une garantie de paiement aux entrepreneurs ? Quelles garanties peut-il demander aux entreprises ? Quelles sont les obligations des entrepreneurs ? Quelles sont les règles à respecter pour la passation des marchés de travaux quand on est un particulier, un promoteur, une SA d'HLM ou un organisme de Sécurité sociale ? Comment faire face aux incidents en cours d'exécution d'un chantier : travaux supplémentaires, interruption des travaux, résiliation des marchés ? Pourquoi la réception des travaux est-elle un acte juridique important pour le client et pour l'entrepreneur ? Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser des acomptes ? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde du marché ? Quel que soit votre rôle dans l'acte de construire, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions.

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Couverture ebook de Le mémento des marchés publics de travaux, de Patricia Grelier Wyckoff
Le mémento des marchés publics de travaux

À la lumière du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, en 2009, 2010 et 2011, du CCAC-Travaux 2009, de l'Ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, et suivant l'évolution constante de la jurisprudence : Quels sont les rôles et les responsabilités d'un maître d'ouvrage, d'un maître d'ouvrage délégué, d'un AMO, d'un maître d'oeuvre, d'un coordonnateur SPS ? Comment les entreprises peuvent-elles se grouper ? Qu'appelle-t-on groupement conjoint ? groupement solidaire ? Comment sous-traiter son marché ? Quelles précautions prendre ? Qu'appelle-t-on sous-traitant direct ? sous-traitant indirect ? Quelles règles connaître pour passer un marché de maîtrise d'oeuvre ou un marché de travaux? Qu'est-ce qu'un MAPA ? Quelles garanties fournir ou recevoir lorsque l'on est maître d'ouvrage, entrepreneur ou sous-traitant ? Qu'est-ce qu'une caution ? une garantie à première demande ? une garantie de paiement ? Quelles sont les obligations des entreprises lors de l'exécution des travaux ? Qu'est-ce qu'un marché à prix unitaires ? un marché au forfait ? Quelles sont les conséquences sur le paiement des travaux supplémentaires ? Quel formalisme respecter pour réceptionner les travaux? Pourquoi un procès-verbal de réception est-il important pour le maître d'ouvrage et pour l'entrepreneur? Les délais de paiement des entreprises sont-ils encadrés ? Faut-il verser des acomptes ? Y a-t-il une procédure particulière pour le paiement du solde ? Qu'est-ce qu'un DCD ? Qu'appelle-t-on référé précontractuel ? référé contractuel ? recours "Tropic Travaux", recours devant le CCRA ? Que vous soyez étudiant, praticien des marchés de travaux, juriste ou non juriste, technicien ou ingénieur, maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, coordonnateur SPS ou entrepreneur, vous trouverez dans ce mémento la réponse à toutes ces questions.

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Smartbook
Prix régulier : 19,99 €