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Pour une théorie juridique de l'État
Michel Troper
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Du même auteur
La constitution de 1795 (ou de l'an III) est la plus critiquée et la plus mal connue de celles dont la France s'est datée. On reproche notamment aux conventionnels qui l'ont préparée après la chute de Robespierre d'avoir, par esprit de réaction, produit une Déclaration des droits qui brisait avec la philosophie du droit naturel, assortie d'une Déclaration des devoirs moralisatrice et réactionnaire, abandonné la souveraineté populaire et la démocratie, réalisé une séparation des pouvoirs si rigide qu'elle devait nécessairement provoquer des coups d'État ou manqué l'occasion d'instituer, pour la première fois dans l'histoire de l'humanité, le contrôle de la constitutionnalité des lois. ...Cependant, une analyse rigoureuse des débats à 1a Convention nationale permet de réfuter cette vision, de mettre en évidence la profonde continuité de ce texte avec ceux qui l'ont précédé et de jeter une lumière nouvelle sur la manière dont s'exerce le pouvoir constituant. ...La constitution de l'an III offre un terrain particulièrement intéressant aux historiens et aux juristes parce que les contraintes argumentatives qui rendent possible l'apparition de nouvelles institutions se laissent apercevoir et que les concepts qu'elles ont fait surgir sont ceux qui structurent depuis la théorie constitutionnelle de la France et de nombreux pays (suprématie de la Constitution, séparation de la citoyenneté et de la nationalité, institution d'un gouvernement qui ne se confond pas avec le pouvoir exécutif...). ...
Qu’est-ce que le droit, au-delà des textes et des codes ? La Philosophie du droit de Michel Troper, spécialiste reconnu, explore les fondements, les limites et les paradoxes du droit moderne.
Ce livre est le prolongement de deux autres déjà publiés dans la collection « Léviathan » (Pour une théorie juridique de l'État et La théorie du droit, le droit, l'État). Il expose les recherches entreprises depuis en application de la théorie réaliste de l'interprétation et de la théorie des contraintes juridiques, auxquelles l'auteur a contribué et qui visent à soumettre l'État et le droit à une analyse de type causal, qui pourtant ne se confond pas avec une analyse de type sociologique. Cette approche permet de reformuler et de traiter de manière nouvelle quelques-unes des questions classiques de la théorie générale du droit et de l'État.