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Droit des transports. 2e éd.
>Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar, ou encore le "reformatage" de la SNCF. Le périmètre du contrat de transport connaît également une évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un nouveau développement consacré à l'assurance.
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Une nouvelle collection! 30 recettes légères élaborées par une diététicienne pour s'offrir les plaisirs d'un bon brunch en toute sérénité, et s'assurer une bonne alimentation sans prise de poids. Quoi de plus sympa que de profiter d'un dimanche pour partager un brunch en famille ou entre amis ? Mais qui dit brunch dit souvent cakes, viennoiseries, pâtisseries, confitures... autant dire que l'addition risque d'être lourde sur la balance. Pourtant, ce n'est pas une fatalité. Il est tout à fait possible de préparer des mets gourmands et savoureux sans pour autant faire exploser le compteur des calories. Solveig Darrigo, diététicienne connue et reconnue, a concocté pour vous 30 recettes légères et équilibrées pour composer un brunch aussi délicieux qu'inoffensif ! Au menu: Oeufs coques, mouillettes tomate-chèvre, Salade orientale, Muffins aux cranberries et Yaourts gourmands ananas-coco ou bien Blinis aux graines de lin, mousse de ricotta aux légumes, Pâte à tartiner maison, Verrines de pomme aux perles du Japon et Lassi pêche-pistache. Alors, n'hésitez plus: cédez à la gourmandise, vous n'aurez pas à le regretter !
« Codétermination » : un mot savant, un concept clivant, un dispositif innovant, relatifs au gouvernement de l'entreprise, dans plus d'une douzaine de pays européens, à contre-courant de l'économie mondiale dominée par la finance. Deux traits : au sommet, dans les conseils d'administration, les salariés débattent avec les actionnaires des orientations stratégiques ; à la base, dans des conseils d'établissement, ils disposent, vis-à-vis du management, de réelles prérogatives, en matière d'organisation du travail. Ainsi l'Europe a-t-elle inventé, au XXe siècle, de quoi fonder une nouvelle entreprise - et pourtant elle regarde ailleurs. Des chercheurs de huit disciplines (économie, gestion, droit, philosophie politique, sociologie du travail, histoire européenne, science comptable, anthropologie) ont travaillé ensemble pendant plusieurs années afin de résoudre l'énigme et de déployer le paradigme méconnu, qui va bien au-delà de l'entreprise. Ce traité n'a ni équivalent ni précédent.
Le Précis de droit maritime traite de l'ensemble du droit maritime : statut du navire, statut des gens de mer, statut de l'armateur, exploitation du navire : affrètement, transport et contrats d'intermédiaires, sans oublier les assurances liées à cette exploitation. Il traite aussi des principaux contrats sur le navire (vente, construction, classification...) et développe les questions de responsabilité liées aux abordages, à la pollution...La matière étant par essence internationale, le Précis de droit maritime expose les principales conventions applicables et développe l'abondante jurisprudence qu'elles suscitent.Depuis la précédente édition, de nombreuses évolutions se sont produites; toutes ces évolutions sont prises en considération et mises en perspective avec le particularisme de la matière.
Maîtriser le droit du commerce international Après une partie consacrée aux sources de la matière et au droit applicable, l'ouvrage s'attarde sur les opérateurs du commerce international, les sociétés, mais aussi les Etats et les organismes publics, avant d'exposer les différentes opérations du commerce international qui trouvent notamment leur expression dans des contrats essentiels comme la vente, le transport ou la distribution, sans oublier les contrats de travail et les différentes garanties. Il s'achève dans une partie réservée au règlement des différends aussi bien devant les juridictions étatiques que devant les tribunaux arbitraux qui ont pris, ces dernières années, une place déterminante dans le traitement des conflits de caractère international. L'ouvrage qui en est à sa quatrième édition, est parfaitement à jour de la jurisprudence dont on mesure tous les instants l'influence grandissante, mais aussi des règlements européens et des conventions internationales.
Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue un instrument privilégié de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses objectifs. Les seconds entourent toute opération de crédit et bien d'autres types de conventions d'un cortège de sûretés conventionnelles. Le droit du cautionnement, qui tient une place importante dans l'ouvrage, est largement tributaire du droit commun des contrats. L'intérêt majeur de cette réédition réside évidemment dans l'intégration de la réforme opérée par les deux ordonnances du 15 septembre 2021, ainsi que, en dernier lieu, par la loi du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel (dont les incidences sont cependant moins massives). De nombreux passages ont nécessité une réécriture complète.
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l'ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ? Ce précis répond à ces questions en analysant les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, simples et complexes que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes.
La transparence est devenue un impératif de nos sociétés modernes. Cet ouvrage a pour ambition de présenter la déclinaison de cette notion qui a envahi les différentes branches du droit. Fruits d'une recherche collective entre des juristes et universitaires français et malgaches, les contributions émanant de publicistes et de privatistes s'articulent autour de quatre axes relatifs à la vie publique et administrative, à la vie privée, à la vie économique et à l'exercice de la justice. Cette approche originale permet de constater que la transparence en droit malgache est encore en quête d'un véritable ancrage alors qu'elle s'impose plus largement en droit français, au point de faire d'un autre impératif, le secret, une exception.