Skip to main content Skip to search Skip to main navigation

Browse all categories

Stéphanie Fournier

Stéphanie Fournier

2 livres
ebook cover of Droit pénal spécial 16ed, by Philippe Conte, Stéphanie Fournier, Jean Larguier
Dalloz | 4 December 2024

Le droit pénal spécial étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles.Ce Mémento couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les règles économiques, contre la nation, l'État et la paix publique.L'ouvrage est à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Destiné aussi bien aux candidats à des examens (L3 et M1) et à des concours (ENM, Commissaire, Lieutenant de police), ce Mémento intéressera également les professionnels du monde judiciaire.

Ebook
Regular price: €14.99
Immediate download and playback
ebook cover of La Responsabilité civile délictuelle, by Stéphanie Fournier, Patrick Maistre du chambon
PUG | 22 January 2015

La responsabilité civile peut être définie au regard de son effet caractéristique : elle engendre l'obligation, pour le responsable, de réparer le dommage qu'il a indûment causé à autrui. Tantôt ce dommage résulte de l'inexécution d'une obligation née d'un contrat - on parle alors de la responsabilité civile contractuelle -, tantôt il procède d'un fait juridique, qui peut avoir été commis avec la volonté de causer le dommage ou sans une telle volonté - on parle alors de la responsabilité civile délictuelle, et quasidélictuelle dans le second cas. Créé par le doyen Patrick Maistre du Chambon, l'ouvrage expose les règles essentielles de la responsabilité civile délictuelle et dresse une image de l'ensemble de la matière, en tentant d'en faire apparaître la structure et la logique interne. Cette nouvelle édition, augmentée et mise à jour par Stéphanie Fournier, reste guidée par la volonté de limiter le nombre des références, mais s'efforce néanmoins de rendre compte de l'évolution législative et jurisprudentielle la plus récente. De façon synthétique, les données essentielles sont présentées, donnant aux étudiants de niveau licence les bases de la responsabilité civile délictuelle et leur permettant de se préparer aux examens.

Ebook
Regular price: €11.99
Immediate download and playback