Ce Mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques. Sont développés les principaux régimes politiques étrangers, l'histoire constitutionnelle française, l'étude approfondie de la Ve République. Comme tel, il est également utilisable pour la préparation du programme de droit public de l'ensemble des concours administratifs. Comme les autres ouvrages de la collection, le plan détaillé et la présentation des questions a fait l'objet d'un soin tout particulier de manière à permettre au lecteur d'appréhender et de réviser rapidement l'ensemble de la matière.

Le droit européen regroupe l'ensemble des lois qui sont applicables à la majeure partie de l'Europe et à la manière dont elles sont transposées dans les pays membres. Cette branche du droit, née pendant la seconde moitié du XXe siècle, est liée à un projet politique : celui d'éviter le retour du totalitarisme et de réconcilier les anciens belligérants. La création du Conseil de l'Europe répond à la première préoccupation afin d'assurer la protection des droits de l'homme. La seconde mène à la création de la Communauté européenne du charbon et de l'acier. Dans ce contexte, les gouvernements français et allemand mettent en place un processus de gestion d'intérêts communs. C'est de cette voie qu'émerge le droit européen. Comment ce système juridique s'articule-t-il aux systèmes nationaux ? Quelles valeurs communes regroupe-t-il ? Comment les États membres coopèrent-ils pour appliquer les règles adoptées par le Conseil de l'Europe ? Jean Paul Jacqué fait le point sur un droit majeur qui est au coeur de toute notre construction juridique actuelle.

Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens,juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne. À cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique.

Ce Mémento présente l'ensemble des questions du programme de droit constitutionnel de première année des études de droit et des instituts d'études politiques. Sont développés les principaux régimes politiques étrangers, l'histoire constitutionnelle française, l'étude approfondie de la Ve République. Comme tel, il est également utilisable pour la préparation du programme de droit public de l'ensemble des concours administratifs. Comme les autres ouvrages de la collection, le plan détaillé et la présentation des questions a fait l'objet d'un soin tout particulier de manière à permettre au lecteur d'appréhender et de réviser rapidement l'ensemble de la matière.