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Arthur Braun

Arthur Braun

**Arthur Braun** est maître de conférences à l’**Institut catholique de Lyon** et membre de l’unité de recherche **Confluence Sciences & Humanités**. Spécialiste de droit constitutionnel, il a coordonné cet ouvrage collectif en hommage à Stéphane Pierré-Caps, rassemblant les contributions de nombreux chercheurs et praticiens du droit. Son travail s’inscrit dans une démarche à la fois académique et engagée, visant à éclairer les enjeux contemporains du droit public.
2 livres
ebook cover of Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps, by Arthur Braun
Editions L'Harmattan | 10 January 2024

Un hommage intellectuel et collectif à l’un des plus grands spécialistes du droit constitutionnel contemporain.

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Regular price: €40.99
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ebook cover of Le pouvoir régulateur du régime politique, by Arthur Braun
Editions L'Harmattan | 8 March 2022

Comment s'assurer de la modération du pouvoir politique sans pour autant paralyser son action ? C'est à cette problématique centrale du constitutionnalisme libéral que la théorie du pouvoir « régulateur » entend répondre. Héritage de la Révolution française, le pouvoir « régulateur » du régime politique exprime cette « vieille idée neuve » d'une tierce instance qui, extérieure à la tripartition traditionnelle des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire, serait spécialement chargée de garantir le fonctionnement harmonieux de la mécanique institutionnelle. Attribué à un organe ad hoc puis à un monarque constitutionnel idéalisé, le pouvoir « neutre » esquissé par Benjamin Constant représente la traduction doctrinale la plus célèbre de cette théorie. Dans le droit constitutionnel contemporain, la notion de pouvoir « régulateur » du régime politique permet de qualifier une fonction institutionnelle spécifique confiée à un organe distinct du gouvernement et indépendant des partis politiques : le régulateur. En pratique, deux instances, l'une politique et l'autre juridictionnelle, peuvent prétendre incarner ce rôle : le chef de l'État et la Cour constitutionnelle.

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