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ebook cover of Droit d'auteur et droits voisins 5ed, by Jean-Michel Bruguière, Michel Vivant
Droit d'auteur et droits voisins 5ed

La première édition de ce Précis fut couronnée par le premier Prix du Livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel pour un ouvrage au caractère innovant. La présente édition, fidèle à l'esprit qui a fait le succès de l'ouvrage, s'est encore enrichie de nouveaux développements substantiels à la pointe des questionnements et débats contemporains : IA, réseaux sociaux, metaverse, NFT, livre audio, droits des éditeurs de presse, wokisme et cancel culture, etc. Son ambition est d'appréhender le droit d'auteur pour ce qu'il est, à savoir un élément majeur d'une économie de l'immatériel aujourd'hui primordiale dans nos sociétés et un instrument de maîtrise d'un marché (ce pourquoi est particulièrement mis en valeur un droit d'auteur économique) tout autant qu'un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Et cela, contre tout repliement frileux mais au contraire dans une ouverture à l'" économie monde ", au cadre européen, à l'univers du copyright spécialement examiné dans ces pages. Le même guide sert à l'étude des droits voisins, nouveaux comme ceux désormais attribués aux éditeurs de presse ou bien souvent négligés comme il en va des droits reconnus aux producteurs sportifs. On pourra trouver ici aussi bien une réflexion sur le droit moral de l'auteur qu'une analyse des contrats d'édition " classiques " ou " numériques " ou encore des " licences libres " ou Creative Commons, sans oublier gestion collective ou action en contrefaçon. Alliant classicisme et modernité, réflexion philosophique et enseignements éminemment pratiques sur l'objet des droits, leurs titulaires et leur contenus (qui peut faire quoi et sur quoi ?), cette cinquième édition s'est particulièrement attachée à une analyse fonctionnelle des droits qui, certes, heurte bien des esprits mais qui, pour les auteurs du présent ouvrage, est essentielle car on ne voit pas comment sérieusement appréhender un droit sans s'interroger sur ce pourquoi il a été ou est aujourd'hui conçu.

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ebook cover of Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3e éd., by Collectif, Michel Vivant
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. 3e éd.

Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle, classé thématiquement et commentés par des experts Un recueil des grands jugements et arrêts en propriété intellectuelle présente une utilité évidente, compte tenu de l'étendue de la matière et de son actualité. Ces grands arrêts recouvrent en effet, par un classement thématique, la propriété littéraire et artistique, mais aussi la propriété industrielle à travers le droit des brevets, le droit des marques, la contrefaçon, les dessins et modèles, les obtentions végétales... Ils offrent également un aperçu de l'incidence du droit de l'Union européenne sur la matière, ce dernier ayant parfois tendance à privilégier l'économie par rapport à la culture. Ils permettent aussi de tenir compte de l'évolution récente de cette matière, très vivante, liée souvent à la mondialisation de l'économie, et à la société d'information qui se manifeste par de nouvelles techniques de reproduction et de communication. Les deux nouvelles décisions portent sur la déchéance de marque avec un commentaire de Yann Basire et l'autre sur la propriété intellectuelle, la régulation et compliance avec un commentaire de Marie-Anne Frison-Roche. Par ailleurs, les auteurs ont surtout cherché à coller aux évolutions jurisprudentielles avec l'important arrêt Klasen de la 1re chambre civile de la Cour de cassation en matière de droit d'auteur ou aux évolutions législatives (européennes ou nationales telles que la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création).

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ebook cover of Le Procès de Louis XVI, by Bernardine Melchior-Bonnet
Le Procès de Louis XVI

Un témoin de la Révolution, Restif de la Bretonne, se demandait dans ses Mémoires, comment les Français de 1992 jugeraient les événements de 1792 (et janvier 1793). Pour sa part, et pour son temps, il répondait : Ô Louis, vous étiez aveugle, vous n'étiez pas criminel. Les deux siècles se sont écoulés : que pensent aujourd'hui, nos compatriotes, des semaines tragiques qui se déroulèrent avant, pendant et après le procès du roi ? Louis XVI était-il réellement coupable de conspiration contre la liberté et d'attentat contre la sûreté de l'État ? La cause fondamentale de la sentence de mort n'est-elle pas dans la dure éloquence de Robespierre et de Saint-Just, qui fit basculer dans leur camp les indécis ? Pour les Montagnards, juridisme et sensibilité ne devaient pas entrer en jeu, le roi était coupable par nature, et la royauté ne serait véritablement abolie que par la suppression du roi : Il n'y a point de procès à faire, s'écria Robespierre, Louis doit mourir parce qu'il faut que la patrie vive. Bernardine Melchior-Bonnet s'est efforcée de faire, du premier grand procès idéologique de l'histoire moderne et du supplice du roi, un récit dépouillé des commentaires qui pourraient influencer le lecteur. Mais le simple rappel du déroulement des faits restitue l'intensité dramatique des heures les plus sombres vécues par le descendant des Bourbons.

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ebook cover of Le Duc d'Enghien, by Bernardine Melchior-Bonnet
Le Duc d'Enghien

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

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ebook cover of Un policier dans l'ombre de Napoléon : Savary, duc de Rovigo, by Bernardine Melchior-Bonnet
Un policier dans l'ombre de Napoléon : Savary, duc de Rovigo

Née à Menthon Saint-Bernard dans la vieille maison savoyarde de son grand-père Taine, Bernardine Melchior-Bonnet a passé sa jeunesse parmi les archives et les livres du grand historien-philosophe, dans un milieu de famille passionné pour les lettres où l'on comptait André Chevrillon, de l'Académie française, Mme Saint-René Taillandier, Camille Mayran, etc. Après sa licence d'Histoire, elle a fait son diplôme d'études supérieures sur un sujet d'histoire religieuse. Elle a publié également : Napoléon et le Pape, auquel l'Académie française a attribué son plus important prix d'Histoire, le grand Prix Gobert. Elle est la femme du directeur littéraire des éditions Fayard et de la revue « Historia » et collabore à de nombreuses publications.

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