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Christophe Sinnassamy

Christophe Sinnassamy

4 livres
ebook cover of Droit constitutionnel - Licence, Master, by Karine Roudier, Christophe Sinnassamy
Bréal | 21 December 2023

Cette nouvelle édition mise à jour se veut un guide pratique et synthétique pour comprendre la Ve République. Les fiches présentent les notions principales et le vocabulaire fondamental du droit constitutionnel et proposent également des éléments de réflexion pour s’interroger sur la singularité de la République française et sur son avenir.

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ebook cover of Droit fiscal - Licence, Master - Édition 2023, by Jean-Raphaël Pellas, Christophe Sinnassamy
Bréal | 21 December 2023

La compréhension du système fiscal contemporain repose sur une présentation rigoureuse de la dynamique d’impôts dont les réformes successives rendent indispensable une bonne connaissance des dispositions législatives et réglementaires applicables. Dans un temps où les mutations de l’impôt s’accélèrent sous les effets d’une mondialisation qui se combine désormais au développement d’une économie numérique, cet ouvrage rend compte, pour les non-spécialistes comme pour les étudiants, d’une lecture synthétique des transformations de l’impôt. La triple dimension (économique, sociale et sociologique) de l’impôt est développée dans un cadre juridique autorisant le lecteur à s’approprier les notions essentielles de la matière mais aussi les techniques juridiques inhérentes à une nouvelle régulation fiscale. L’étudiant comme le candidat à des concours administratifs ou bien encore le citoyen désireux de comprendre les catégories d’impositions trouvent ainsi dans ces fiches pédagogiques les clés d’une maîtrise des règles de la fiscalité.

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ebook cover of Introduction générale au droit - Licence, Master, by Christophe Sinnassamy
Bréal | 21 December 2023

Cette nouvelle édition mise à jour expose de façon claire et résumée les notions essentielles du système juridique français. L'ouvrage décrit les différentes sources du droit, l'organisation juridictionnelle et la hiérarchie des principales normes. Il présente également les caractéristiques des actes et des faits juridiques ainsi que les régimes de preuve applicables. Chaque fiche, structurée de manière pédagogique, est illustrée par des exemples concrets. Des définitions simples précisent le contenu et la portée des règles les plus utilisées dans le raisonnement juridique. Destiné aux étudiants de première année de licence de droit et aux candidats aux concours administratifs, il est également accessible aux élèves de terminale souhaitant découvrir cette discipline.

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ebook cover of Finances publiques - Licence, Master - Édition 2023, by Christophe Sinnassamy
Bréal | 21 December 2023

La treizième édition de cet ouvrage présente, sous la forme de fiches synthétiques, les règles essentielles des finances publiques nationales (État, collectivités territoriales, Sécurité sociale) et européennes. Ce livre résume les grandes lignes du budget à partir du projet de loi de finances (PLF) de l’année 2023. Il expose également les principales orientations de la politique économique et budgétaire de l’État découlant du projet de loi de programmation des finances publiques sur la période 2023-2027. En matière de finances locales, il propose plusieurs indicateurs permettant d’apprécier la situation financière des collectivités territoriales. Il analyse en parallèle les conséquences de l’ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 qui instaure, à compter du 1er janvier 2023, un nouveau régime de responsabilité financière des gestionnaires publics, qu’ils soient ordonnateurs ou comptables. Les finances sociales sont étudiées en relation avec le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) de l’exercice 2023. Une attention particulière est portée à l’ordonnance n° 2021-1554 du 1er décembre 2021 qui institue une nouvelle branche consacrée à l’autonomie et qui en confie le pilotage à une caisse nationale dédiée. Quant aux finances européennes, l’ouvrage précise les conséquences politiques et financières du Brexit et détaille les fonds structurels dont bénéficie la France sur la période 2021-2027. Ce livre, qui a été conçu suivant une approche pluridisciplinaire, est principalement destiné à des étudiants de premier et de deuxième cycles d’études juridiques et économiques. Il permettra aussi une découverte rapide de la matière aux non-spécialistes ainsi qu’aux candidats aux concours administratifs.

Ebook
Regular price: €12.99
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