Principes généraux de la Loi sur le droit d´auteur

Name: Principes généraux de la Loi sur le droit d´auteur
Price: 22.00 EUR
Availability: InStock
Author: Baribeau Marc
ISBN: 9782551252282

Baribeau Marc

Donner votre avis

Vous cherchez à maîtriser les subtilités de la Loi sur le droit d’auteur ? Ce guide pratique et accessible, rédigé par deux experts québécois, décrypte pour vous les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.

Nouvelle édition remaniée, amplifiée et mise à jour présentant une vue d'ensemble de la Loi sur le droit d'auteur en tenant compte des modifications apportées par la Loi sur la modernisation du droit d'auteur (L.C. 2012, ch.20) et de la jurisprudence récente, notamment celle de la Cour Suprême du Canada.

Cet ouvrage aborde tous les aspects importants du droit d'auteur, des diverses catégories d'oeuvres, en passant par l'enregistrement, les droits économiques et moraux, la durée, le titulaire, les exception, la violation et les recours judiciaires.

Pratique et simple d'utilisation, ce livre est illustré d'exemples jurisprudentiels qui aident à y voir clair et répondent aux questions le splus fréquentes en matière de droit d'auteur.

shield_question Frequently Asked Questions

Ce livre offre une analyse claire et actualisée de la Loi sur le droit d’auteur, intégrant les modifications récentes et la jurisprudence canadienne. Il permet de comprendre les droits et obligations des créateurs, des éditeurs et des utilisateurs d’œuvres, tout en fournissant des exemples concrets tirés de la pratique. Idéal pour éviter les pièges juridiques et protéger efficacement vos créations.

L’ouvrage couvre l’ensemble des aspects du droit d’auteur : catégories d’œuvres protégées, droits économiques et moraux, durée de protection, titulaires des droits, exceptions légales, violations et recours judiciaires. Il aborde aussi les enjeux liés à l’enregistrement des œuvres et aux nouvelles technologies, avec une attention particulière portée aux décisions de la Cour suprême du Canada.

Ce guide s’adresse aux auteurs, éditeurs, juristes, étudiants en droit, bibliothécaires et à toute personne souhaitant comprendre les mécanismes du droit d’auteur au Canada. Son approche pédagogique et ses exemples jurisprudentiels en font un outil accessible tant aux professionnels qu’aux néophytes.

Grâce à la fonctionnalité de chat intégrée, vous pourrez interroger directement le livre sur des points précis : « Quelles sont les exceptions au droit d’auteur pour l’enseignement ? », « Comment protéger une œuvre collective ? », « Quels recours en cas de contrefaçon ? », ou encore « Quelles sont les dernières évolutions jurisprudentielles ? ». Le smartbook répondra en s’appuyant sur le contenu de l’ouvrage et les sources citées.

person_edit À propos de des auteurs

Sylvain Gadoury et Patrick Gingras forment un duo d’experts reconnus dans le domaine du droit d’auteur au Québec. Leur collaboration allie rigueur juridique et pédagogie, rendant accessible un sujet souvent perçu comme complexe. Leurs ouvrages, régulièrement mis à jour, s’appuient sur une analyse fine de la jurisprudence et des évolutions législatives, tout en intégrant des exemples concrets pour éclairer les lecteurs. Leur style clair et didactique en fait des références incontournables pour les professionnels comme pour les étudiants.

Sylvain Gadoury

Sylvain Gadoury est un juriste spécialisé en propriété intellectuelle et en droit d’auteur. Il a consacré une grande partie de sa carrière à l’enseignement et à la vulgarisation de ces questions, notamment à travers des publications destinées à un public varié. Son expertise est régulièrement sollicitée pour analyser les impacts des réformes législatives et des décisions judiciaires majeures. Il s’attache à rendre le droit accessible, en évitant le jargon superflu et en privilégiant les cas pratiques.

Patrick Gingras

Patrick Gingras, également juriste, partage avec Sylvain Gadoury une passion pour la transmission des savoirs juridiques. Son approche combine analyse théorique et applications concrètes, ce qui permet aux lecteurs de mieux appréhender les enjeux du droit d’auteur. Il intervient régulièrement dans des conférences et des formations, et participe à la rédaction d’ouvrages de référence dans ce domaine. Son engagement en faveur de la clarté et de la précision en fait un auteur apprécié des professionnels du livre et de la culture.

tag Keywords

droit d'auteur loi sur le droit d'auteur canada droits économiques droits moraux jurisprudence canadienne cour suprême du canada œuvres protégées durée de protection exceptions au droit d'auteur contrefaçon recours juridiques enregistrement d'œuvres droit d'auteur numérique loi modernisation droit d'auteur 2012 droit d'auteur québécois auteurs créateurs éditeurs droit de reproduction droit de représentation droit de suite droit de paternité droit de divulgation droit de retrait droit de modification droit de citation droit de parodie droit de traduction droit de communication au public droit de distribution