M. Stephan Reifegerste est persuadé du contraire, et par une démonstration convaincante, va entraîner le lecteur à conclure avec lui que l’obligation de minimiser le dommage devrait être prochainement reconnue par le droit français interne. Sous un titre qui révèle l’engagement de l’auteur, cette thèse de droit comparé est un modèle du genre.
Publication Date
13 April 2015
Publisher
Presses universitaires d´Aix-Marseille
Technical Characteristics
Language
Français
Pages
357 Pages
ISBN 13
9782821853386
Format
Epub
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Pour une obligation de minimiser le dommage
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Et si la victime devait aussi agir pour limiter son propre préjudice ? Pour une obligation de minimiser le dommage explore cette question cruciale en droit, entre responsabilité individuelle et équité juridique.
« Aide-toi, le ciel t'aidera ». Telle pourrait être, outre-Manche et outre-Atlantique, la devise de la victime. Propriétaire d'un terrain pollué ou piéton accidentellement renversé
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Ce livre offre une analyse approfondie du principe de mitigation of damages, issu des systèmes de common law, et plaide pour son intégration en droit français. Stephan Reifegerste y démontre que la victime a un rôle actif à jouer dans la limitation de son préjudice, sous peine de voir sa créance réduite. Une lecture indispensable pour comprendre l’évolution du droit de la responsabilité.
L’ouvrage aborde principalement l’obligation pour la victime de limiter son dommage, la comparaison entre les systèmes juridiques français et anglo-saxons, et les sanctions encourues en cas de non-respect de cette obligation. Il questionne aussi la notion de mesures raisonnables et leurs impacts sur l’indemnisation.
Ce livre s’adresse aux juristes, avocats, étudiants en droit, ainsi qu’à toute personne intéressée par les questions de responsabilité civile et de réparation du préjudice. Il est particulièrement utile pour les professionnels du droit des affaires et du droit comparé.
Vous pourrez interroger ce smartbook sur des points précis comme : « Quelles sont les différences entre le droit français et le droit anglo-saxon en matière de minimisation du dommage ? », « Quelles sanctions s’appliquent si la victime ne prend pas de mesures raisonnables ? », ou encore « Comment ce principe s’applique-t-il dans un cas concret de pollution ou d’accident ? ».
person_edit À propos de l'auteur
Stephan Reifegerste est juriste spécialisé en droit privé et sciences criminelles, maître de conférences à l’Université du Mans et membre du laboratoire Themis-UM. Il est également avocat associé au barreau de Paris. Son expertise porte notamment sur le droit comparé, le droit des affaires et la responsabilité civile. Pour une obligation de minimiser le dommage est issu de sa thèse, primée pour sa rigueur et son originalité dans l’analyse des systèmes juridiques.
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13 April 2015
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Presses universitaires d´Aix-Marseille
Technical Characteristics
Language
Français
Pages
357 Pages
ISBN 13
9782821853386
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