Le précédent judiciaire dans les conclusions des rapporteurs publics

Name: Le précédent judiciaire dans les conclusions des rapporteurs publics
Price: 26.99 EUR
Availability: InStock
Author: Jérémy Bousquet
ISBN: 9782336501901

Jérémy Bousquet

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Comment le juge administratif s’inspire-t-il des décisions du juge judiciaire ? Le précédent judiciaire dans les conclusions des rapporteurs publics explore cette interaction méconnue.

Quelle peut-être la place, l'influence des précédents du juge judiciaire dans la prise de décision du juge administratif ?
Quand, comment et pourquoi le juge administratif s'informe-t-il et informe-t-il sur les solutions retenues par le juge judiciaire ? Comment manie-t-il la jurisprudence judiciaire dans l'argumentation ?
La présente étude se donne pour ambition d'aborder la question du raisonnement du juge administratif à travers l'usage qu'il fait du précédent judiciaire, d'analyser et d'évaluer le précédent judiciaire comme argument se déployant dans le discours du juge administratif.
Dans cette perspective, l'ouvrage tend à montrer que la motivation n'est pas simplement dictée par des règles juridiques ou des facteurs externes logiquement imbriqués, mais qu'elle résulte d'un processus plus complexe impliquant une argumentation réfléchie, des stratégies de persuasion et la prise en compte de diverses contraintes.

shield_question Frequently Asked Questions

Ce livre offre une analyse inédite de l’influence des précédents judiciaires sur les décisions du juge administratif. Il révèle comment les rapporteurs publics intègrent, citent ou s’écartent des solutions retenues par le juge judiciaire, éclairant ainsi les mécanismes de la motivation juridique. Une lecture indispensable pour saisir les rouages de la jurisprudence administrative.

L’ouvrage aborde la place du précédent judiciaire dans le raisonnement du juge administratif, l’argumentation juridique, les stratégies de persuasion et les contraintes institutionnelles. Il s’appuie sur une étude approfondie du droit des contrats administratifs pour illustrer ces dynamiques.

Ce livre s’adresse aux juristes, magistrats, avocats, chercheurs en droit public et étudiants en droit. Il intéressera également les professionnels des collectivités territoriales et des marchés publics, ainsi que toute personne souhaitant comprendre les subtilités de la jurisprudence administrative.

Vous pourrez interroger le smartbook sur des points précis comme : « Quels sont les exemples marquants d’utilisation du précédent judiciaire dans les conclusions des rapporteurs publics ? », « Comment le juge administratif justifie-t-il ses écarts par rapport à la jurisprudence judiciaire ? », ou encore « Quels sont les enjeux de la motivation juridique dans les contrats administratifs ? ».

person_edit À propos de l'auteur

Jérémy Bousquet est maître de conférences en droit public, habilité à diriger des recherches (HDR) à l’Université de Nîmes. Spécialiste du droit administratif et des contrats publics, il a publié plusieurs ouvrages et articles sur la responsabilité contractuelle et la jurisprudence administrative. Son travail s’inscrit dans une démarche rigoureuse d’analyse des mécanismes juridiques et des enjeux contemporains du droit public.

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